NOZEROY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 243 k€
- Effectif
- Non publié
NOZEROY est une SCI immatriculée le 4 novembre 2021 sous le numéro SIREN 904 862 307. Le siège social de l'entreprise se trouve av du President Kennedy les Anemones, Bat K, 26300 Bourg-de-Peage. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MORGAN ROY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOZEROY
INSEE- Dénomination
- NOZEROY
- SIREN
- 904 862 307
- SIRET (siège)
- 904 862 307 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR29904862307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 862 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 243 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 novembre 2021
- Siège social
- AV DU PRESIDENT KENNEDY LES ANEMONES, BAT K, 26300, BOURG-DE-PEAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOZEROY
L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'amènagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers. Et toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet, ne modifiant pas le caractère civil de la société.
Finances de NOZEROY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOZEROY
INSEEÉtablissements de NOZEROY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26300 BOURG-DE-PEAGESiègeActif
904 862 307 00017 · ouvert le 28 octobre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOZEROY
INPIComptes annuels de NOZEROY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOZEROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOZEROY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOZEROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOZEROY. Elles s'échelonnent de 1992 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 juillet 2001 · N° 98-20.813
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 mars 1992 · N° 90-18.629
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOZEROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOZEROY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-10-28
- création
Date d'effet : 04 novembre 2021
Questions fréquentes sur NOZEROY
Quel est le numéro SIREN de NOZEROY ?
Le numéro SIREN de NOZEROY est 904 862 307. Le SIRET de son siège social est 904 862 307 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29904862307.
Qui dirige NOZEROY ?
NOZEROY est dirigée par MORGAN ROY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOZEROY ?
Le siège social de NOZEROY est situé av du President Kennedy les Anemones, Bat K, 26300 Bourg-de-Peage.
NOZEROY est-elle toujours en activité ?
Oui, NOZEROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOZEROY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOZEROY.
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