NOZET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOZET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2008, identifiée par le SIREN 502 708 381. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Philipponne zone Artisanale, 89550 Hery. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par YVAN NOZET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de NOZET
INSEE- Dénomination
- NOZET
- SIREN
- 502 708 381
- SIRET (siège)
- 502 708 381 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR01502708381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 708 381
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 février 2008
- Siège social
- RTE PHILIPPONNE ZONE ARTISANALE, 89550, HERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOZET
Acquisition administration et gestion de tous immeubles et droits immobiliers
Finances de NOZET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOZET
INSEEÉtablissements de NOZET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89550 HERYSiègeActif
502 708 381 00012 · ouvert le 08 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOZET
INPIComptes annuels de NOZET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOZET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOZET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOZET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOZET. Elles s'échelonnent de 2000 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 2001 · N° 00-10.070
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 2000 · N° 98-44.482
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOZET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOZET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-20 · Début d'activité : 2008-02-08
- création
Date d'effet : 20 février 2008
Questions fréquentes sur NOZET
Quel est le numéro SIREN de NOZET ?
Le numéro SIREN de NOZET est 502 708 381. Le SIRET de son siège social est 502 708 381 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01502708381.
Qui dirige NOZET ?
NOZET est dirigée par YVAN NOZET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOZET ?
Le siège social de NOZET est situé Rte Philipponne zone Artisanale, 89550 Hery.
NOZET est-elle toujours en activité ?
Oui, NOZET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOZET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOZET.
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