NPO BAT
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 1,0 k€
NPO BAT est une SAS immatriculée le 16 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 312 344. Elle est domiciliée 12 rue du General de Gaulle, 93370 Montfermeil. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). AURELIAN CIOVLICA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de NPO BAT
INSEE- Dénomination
- NPO BAT
- SIREN
- 830 312 344
- SIRET (siège)
- 830 312 344 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR33830312344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 312 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 16 juin 2017
- Siège social
- 12 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 93370, MONTFERMEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NPO BAT
Electricité, plomberie, rénovation intérieure et extérieure, couverture, maçonnerie, terrassement, démolition, location de matériel,travaux publics
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Finances de NPO BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de NPO BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93370 MONTFERMEILSiègeActif
830 312 344 00013 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 4399C
Documents juridiques de NPO BAT
INPIConformité de NPO BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NPO BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne NPO BAT. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 14 décembre 2023 · N° 21/10699
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NPO BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NPO BAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- création
Date d'effet : 16 juin 2017
Questions fréquentes sur NPO BAT
Quel est le numéro SIREN de NPO BAT ?
Le numéro SIREN de NPO BAT est 830 312 344. Le SIRET de son siège social est 830 312 344 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33830312344.
Qui dirige NPO BAT ?
NPO BAT est dirigée par AURELIAN CIOVLICA, président de sas.
Où se situe le siège social de NPO BAT ?
Le siège social de NPO BAT est situé 12 rue du General de Gaulle, 93370 Montfermeil.
NPO BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, NPO BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NPO BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NPO BAT.
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