@NSEMBLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 912 071 412, @NSEMBLE est une SCI créée le 1er avril 2022. Elle est domiciliée Rte Rd 35 Pte de Tarascon 1173 Rte Departementale, 13104 Arles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DIDIER PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de @NSEMBLE
INSEE- Dénomination
- @NSEMBLE
- SIREN
- 912 071 412
- SIRET (siège)
- 912 071 412 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR30912071412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 071 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 avril 2022
- Siège social
- RTE RD 35 PTE DE TARASCON 1173 RTE DEPARTEMENTALE, 13104, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de @NSEMBLE
Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers.
Finances de @NSEMBLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de @NSEMBLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 avril 2022) · 4 ans
Établissements de @NSEMBLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13104 ARLESSiègeActif
912 071 412 00015 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de @NSEMBLE
INPIComptes annuels de @NSEMBLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour @NSEMBLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de @NSEMBLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour @NSEMBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent @NSEMBLE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 janvier 2023 · N° 21/00443
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de @NSEMBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de @NSEMBLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2022
Questions fréquentes sur @NSEMBLE
Quel est le numéro SIREN de @NSEMBLE ?
Le numéro SIREN de @NSEMBLE est 912 071 412. Le SIRET de son siège social est 912 071 412 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30912071412.
Qui dirige @NSEMBLE ?
@NSEMBLE est dirigée par DIDIER PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de @NSEMBLE ?
Le siège social de @NSEMBLE est situé Rte Rd 35 Pte de Tarascon 1173 Rte Departementale, 13104 Arles.
@NSEMBLE est-elle toujours en activité ?
Oui, @NSEMBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
@NSEMBLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour @NSEMBLE.
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