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NTO

Active
Siren789 217 486SCI83600 FréjusCréée le 05 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

NTO est une SCI immatriculée le 5 novembre 2012 sous le numéro SIREN 789 217 486. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 RUE des SUBSISTANCES MILITAIRES ZI de l'Intendance, 83600 Fréjus. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par YVES DELIEUVIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de NTO

Dénomination
NTO
SIREN
789 217 486
SIRET (siège)
789 217 486 00024
N° TVA intracommunautaire
FR34789217486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 217 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2012
Siège social
32 RUE des SUBSISTANCES MILITAIRES ZI de l'Intendance, 83600, Fréjus
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NTO

L'acquisiton par tous moyens de droits et de tous immeubles bâtis ou non bâtis en vue de leur exploitation directe ou indirecte par bail ou toutes autres formes de location et après tous aménagements et construction s'ul y a lieu

Finances de NTO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NTO

YD

YVES DELIEUVIN

Gérant

Depuis la création (05 novembre 2012) · 13 ans

S

SAS DU LITTORAL

Associé indéfiniment responsable

C

COLIBRI

Associé indéfiniment responsable

Établissements de NTO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83600 FréjusSiègeActif

    789 217 486 00024 · ouvert le 14 janvier 2026 · NAF 6820B

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    789 217 486 00016 · ouvert le 25 octobre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de NTO

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 12 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de NTO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NTO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NTO

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant : DELIEUVIN Yves, Alain

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-11-05 · Début d'activité : 2012-10-25

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2012

Questions fréquentes sur NTO

Quel est le numéro SIREN de NTO ?

Le numéro SIREN de NTO est 789 217 486. Le SIRET de son siège social est 789 217 486 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34789217486.

Qui dirige NTO ?

NTO est dirigée par YVES DELIEUVIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NTO ?

Le siège social de NTO est situé 32 RUE des SUBSISTANCES MILITAIRES ZI de l'Intendance, 83600 Fréjus.

NTO est-elle toujours en activité ?

Oui, NTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NTO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NTO.

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