NTSYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 420 602 054, NTSYS est une SARL créée le 9 octobre 1998. Son siège social est situé 64 Che des Mouilles Ctre Scientifique Moiroux, 69130 Ecully. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale.
Fiche d'identité de NTSYS
INSEE- Dénomination
- NTSYS
- SIREN
- 420 602 054
- SIRET (siège)
- 420 602 054 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR07420602054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 602 054
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 09 octobre 1998
- Siège social
- 64 CHE DES MOUILLES CTRE SCIENTIFIQUE MOIROUX, 69130, ECULLY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de NTSYS
Programmation informatique
Finances de NTSYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NTSYS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NTSYS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 69130 ECULLYSiègeActif
420 602 054 00025 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 6201Z
- 69130 ECULLYFermé
420 602 054 00017 · ouvert le 09 octobre 1998 · NAF 722Z
- 13080 AIX EN PROVENCEFermé
420 602 054 00033 · ouvert le 02 mai 2000 · NAF 722Z
- 75012 PARISFermé
420 602 054 00041 · ouvert le 20 novembre 2000 · NAF 722C
Documents juridiques de NTSYS
INPI19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NTSYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NTSYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NTSYS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NTSYS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 30 octobre 2014. Clôturée le 04 juin 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 04 juin 2015 · publié le 25 juin 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 30 octobre 2014 · publié le 14 novembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Sabourin R.Bernard 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NTSYS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NTSYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NTSYS
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 juin 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 30 octobre 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Sabourin R.Bernard 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 09 octobre 1998
Marques déposées par NTSYS
INPINTSYS est titulaire de 9 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeOptima Billing.com
N° 3215983 · Déposée le 19 mars 2003 · Marque verbale
Classes 36, 38, 42 · expirée le 19 mars 2013
- Marque expiréeSTS Billing.com
N° 3215982 · Déposée le 19 mars 2003 · Marque verbale
Classes 36, 38, 42 · expirée le 19 mars 2013
- Marque expiréeNTSysBilling.com
N° 3194214 · Déposée le 15 novembre 2002 · Marque verbale
Classes 36, 38, 42 · expirée le 15 novembre 2012
- Marque expiréeOpen Business Server
N° 3003359 · Déposée le 20 janvier 2000 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42 · expirée le 20 janvier 2010
- Marque expiréeMediaCommerce
N° 99831211 · Déposée le 21 décembre 1999 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42 · expirée le 21 décembre 2009
- Marque expiréeResanet
N° 99831210 · Déposée le 21 décembre 1999 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42 · expirée le 21 décembre 2009
- Marque expiréeWebShield
N° 99812455 · Déposée le 13 septembre 1999 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42 · expirée le 13 septembre 2009
- Marque expiréemicro-COMM
N° 99812454 · Déposée le 13 septembre 1999 · Marque semi-figurative
Classes 9, 38, 42 · expirée le 13 septembre 2009
- Marque expiréeNTSYS
N° 99812453 · Déposée le 13 septembre 1999 · Marque semi-figurative
Classes 9, 38, 41, 42 · expirée le 13 septembre 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur NTSYS
Quel est le numéro SIREN de NTSYS ?
Le numéro SIREN de NTSYS est 420 602 054. Le SIRET de son siège social est 420 602 054 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07420602054.
Où se situe le siège social de NTSYS ?
Le siège social de NTSYS est situé 64 Che des Mouilles Ctre Scientifique Moiroux, 69130 Ecully.
NTSYS est-elle toujours en activité ?
Oui, NTSYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NTSYS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. NTSYS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 4 juin 2015 pour insuffisance d'actif.
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