CheckersProcédures

NUTTE DANIEL

Active
Siren429 100 696Entrepreneur individuel74170 LES CONTAMINES MONTJOIECréée le 01 janvier 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 429 100 696, NUTTE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé Nivorin Derriere, 74170 Les Contamines Montjoie. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de NUTTE DANIEL

Dénomination
NUTTE DANIEL
SIREN
429 100 696
SIRET (siège)
429 100 696 00013
N° TVA intracommunautaire
FR65429100696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 100 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
NIVORIN DERRIERE, 74170, LES CONTAMINES MONTJOIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NUTTE DANIEL

Location de logements

Finances de NUTTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NUTTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NUTTE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74170 LES CONTAMINES MONTJOIESiègeActif

    429 100 696 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de NUTTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NUTTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NUTTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NUTTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NUTTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NUTTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NUTTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur NUTTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de NUTTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de NUTTE DANIEL est 429 100 696. Le SIRET de son siège social est 429 100 696 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65429100696.

Où se situe le siège social de NUTTE DANIEL ?

Le siège social de NUTTE DANIEL est situé Nivorin Derriere, 74170 Les Contamines Montjoie.

NUTTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NUTTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NUTTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NUTTE DANIEL.