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O 538

Active
Siren491 010 831SARL38122 COUR ET BUISCréée le 12 juillet 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

O 538 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2006, identifiée par le SIREN 491 010 831. Son siège social est situé Le Village, 38122 Cour et Buis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de O 538

Dénomination
O 538
SIREN
491 010 831
SIRET (siège)
491 010 831 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11491010831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 010 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juillet 2006
Siège social
LE VILLAGE, 38122, COUR ET BUIS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de O 538

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de O 538

Anciens dirigeants (2)

FP

Florent n'est plus gérant. CHEVAL Christine nom d'usage : CHEVAL Christine devient gérant PUTOUD

PUTOUD Florent nom d'usage · de septembre 2009 à février 2010

AG

Aurélie n'est plus gérant.. PUTOUD Florent nom d'usage : PUTOUD Florent devient gérant GUARNIERI

GUARNIERI Aurélie Christine Michelle nom d'usage · de décembre 2008 à septembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de O 538

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38122 COUR ET BUISSiègeFermé

    491 010 831 00015 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de O 538

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 12 août 2009

  • Acte

Dépôt du 12 août 2009

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de O 538

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour O 538. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de O 538

Aucune procédure collective n'a été publiée pour O 538. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant O 538 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de O 538 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de O 538

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    MOURELON Frédéric Pascal Jean nom d'usage : MOURELON Frédéric devient gérant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    PUTOUD Florent nom d'usage : PUTOUD Florent n'est plus gérant. CHEVAL Christine nom d'usage : CHEVAL Christine devient gérant.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    GUARNIERI Aurélie Christine Michelle nom d'usage : GUARNIERI Aurélie n'est plus gérant.. PUTOUD Florent nom d'usage : PUTOUD Florent devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2006

Questions fréquentes sur O 538

Quel est le numéro SIREN de O 538 ?

Le numéro SIREN de O 538 est 491 010 831. Le SIRET de son siège social est 491 010 831 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11491010831.

Où se situe le siège social de O 538 ?

Le siège social de O 538 est situé Le Village, 38122 Cour et Buis.

O 538 est-elle toujours en activité ?

Oui, O 538 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

O 538 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour O 538.