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O DELICES

Active
Siren439 086 877SNC26600 Beaumont-MonteuxCréée le 05 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
56,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 086 877, O DELICES est une SNC créée le 5 septembre 2001. Elle est domiciliée 27 ALL 27 Allée des 4 Saisons, 26600 Beaumont-Monteux. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale. La direction est assurée par OLIVIER FRACHISSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de O DELICES

Dénomination
O DELICES
SIREN
439 086 877
SIRET (siège)
439 086 877 00040
N° TVA intracommunautaire
FR61439086877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 086 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
56 800 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
05 septembre 2001
Siège social
27 ALL 27 Allée des 4 Saisons, 26600, Beaumont-Monteux
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de O DELICES

Fabrication de boulangerie, patisserie,viennoiserie, confiserie; vente de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, alimentation, bimbeloterie, journaux, presse, produits frais, légumes, fruits, charcuterie, poulets rôtis, loterie, gérance d'un débit de tabac

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de O DELICES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de O DELICES

OF

OLIVIER FRACHISSE

Gérant

DJ

DOMINIQUE JUNIQUE

Gérant

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2008

Anciens dirigeants (3)

NF

n'est plus gérant FREYDURE

FREYDURE Charlène Barbara nom d'usage · de juillet 2014 à mars 2026

DF

devient gérant. FREYDURE Charlè nom d'usage : FREYDURE devient Associé en nom FREYDURE

FREYDURE Charlène Barbara nom d'usage · de novembre 2012 à juillet 2014

RJ

Richard n'est plus gérant.. FRACHISSE Olivier Eddy nom d'usage : FRACHISSE Olivier devient gérant JUNIQUE

JUNIQUE Richard nom d'usage · de octobre 2008 à décembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de O DELICES

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 26600 Beaumont-MonteuxSiègeActif

    439 086 877 00040 · ouvert le 26 novembre 2008 · NAF 1071C

  • 26260 CLERIEUXActif

    439 086 877 00024 · ouvert le 03 octobre 2001 · NAF 1071C

  • 26600 BEAUMONT-MONTEUXFermé

    439 086 877 00016 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 1071C

  • 26600 BEAUMONT-MONTEUXFermé

    439 086 877 00032 · ouvert le 26 novembre 2008 · NAF 1071C

Documents juridiques de O DELICES

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 27 août 2008

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de O DELICES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour O DELICES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de O DELICES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour O DELICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent O DELICES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de O DELICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de O DELICES

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    JUNIQUE Dominique nom d'usage : JUNIQUE n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    FREYDURE Charlène Barbara nom d'usage : FREYDURE n'est plus Associé en nom.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    FREYDURE Charlène Barbara nom d'usage : FREYDURE n'est plus gérant.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    FREYDURE Charlène Barbara nom d'usage : FREYDURE devient gérant. FREYDURE Charlène Barbara nom d'usage : FREYDURE devient Associé en nom.

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Début d'activité : 2001-09-01

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Début d'activité : 2008-11-26

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    JUNIQUE Dominique nom d'usage : JUNIQUE Dominique devient Associé..

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    JUNIQUE Richard nom d'usage : JUNIQUE Richard n'est plus gérant.. FRACHISSE Olivier Eddy nom d'usage : FRACHISSE Olivier devient gérant..

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2001

Aides publiques de O DELICES

1 aide de minimis octroyée à O DELICES a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 06 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur O DELICES

Quel est le numéro SIREN de O DELICES ?

Le numéro SIREN de O DELICES est 439 086 877. Le SIRET de son siège social est 439 086 877 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61439086877.

Qui dirige O DELICES ?

O DELICES est dirigée par OLIVIER FRACHISSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de O DELICES ?

Le siège social de O DELICES est situé 27 ALL 27 Allée des 4 Saisons, 26600 Beaumont-Monteux.

O DELICES est-elle toujours en activité ?

Oui, O DELICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

O DELICES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour O DELICES.

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