O SOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
O SOLEIL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2003, identifiée par le SIREN 447 568 122. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de l Eglise, 95160 Montmorency. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9604Z.
Fiche d'identité de O SOLEIL
INSEE- Dénomination
- O SOLEIL
- SIREN
- 447 568 122
- SIRET (siège)
- 447 568 122 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17447568122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 568 122
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9604Z
- Date de création
- 01 mars 2003
- Siège social
- 5 RUE DE L EGLISE, 95160, MONTMORENCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de O SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de O SOLEIL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de O SOLEIL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 95160 MONTMORENCYSiègeFermé
447 568 122 00017 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 9604Z
Documents juridiques de O SOLEIL
INPIComptes annuels de O SOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour O SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de O SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour O SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent O SOLEIL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025F00861
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 10 février 2025 · N° 22/17845
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 31 mai 2023 · N° 21/04628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 26 avril 2023 · N° 21/04628
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de O SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de O SOLEIL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- création
Date d'effet : 01 mars 2003
Questions fréquentes sur O SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de O SOLEIL ?
Le numéro SIREN de O SOLEIL est 447 568 122. Le SIRET de son siège social est 447 568 122 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17447568122.
Où se situe le siège social de O SOLEIL ?
Le siège social de O SOLEIL est situé 5 rue de l Eglise, 95160 Montmorency.
O SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, O SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
O SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour O SOLEIL.
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