O SOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 828 002 790, O SOLEIL est une SCI créée le 28 février 2017. Elle est domiciliée Dom de Ribiere, 07120 Grospierres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DANNY MAES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de O SOLEIL
INSEE- Dénomination
- O SOLEIL
- SIREN
- 828 002 790
- SIRET (siège)
- 828 002 790 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR81828002790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 002 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 février 2017
- Siège social
- DOM DE RIBIERE, 07120, GROSPIERRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de O SOLEIL
Acquisition, gestion et administration de tous immeubles de toute nature.
Finances de O SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de O SOLEIL
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 octobre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de O SOLEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07120 GROSPIERRESSiègeActif
828 002 790 00016 · ouvert le 28 février 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de O SOLEIL
INPIComptes annuels de O SOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour O SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de O SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour O SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent O SOLEIL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025F00861
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 10 février 2025 · N° 22/17845
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 31 mai 2023 · N° 21/04628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 26 avril 2023 · N° 21/04628
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de O SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de O SOLEIL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 février 2017
Questions fréquentes sur O SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de O SOLEIL ?
Le numéro SIREN de O SOLEIL est 828 002 790. Le SIRET de son siège social est 828 002 790 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81828002790.
Qui dirige O SOLEIL ?
O SOLEIL est dirigée par DANNY MAES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de O SOLEIL ?
Le siège social de O SOLEIL est situé Dom de Ribiere, 07120 Grospierres.
O SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, O SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
O SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour O SOLEIL.
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