O SOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 907 839 807, O SOLEIL est une SARL créée le 3 décembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av des Tours, 74500 Evian-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z. Elle est dirigée par FRANCOISE TAVERNIER, gérant.
Fiche d'identité de O SOLEIL
INSEE- Dénomination
- O SOLEIL
- SIREN
- 907 839 807
- SIRET (siège)
- 907 839 807 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90907839807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 839 807
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 juin 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 03 décembre 2021
- Siège social
- 9 AV DES TOURS, 74500, EVIAN-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de O SOLEIL
Location meublée ou location meublée para hôtelière
Finances de O SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de O SOLEIL
INSEEÉtablissements de O SOLEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74500 EVIAN-LES-BAINSSiègeActif
907 839 807 00019 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 5510Z
Documents juridiques de O SOLEIL
INPIComptes annuels de O SOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour O SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de O SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour O SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent O SOLEIL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025F00861
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 10 février 2025 · N° 22/17845
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 31 mai 2023 · N° 21/04628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 26 avril 2023 · N° 21/04628
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de O SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de O SOLEIL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-01
- création
Date d'effet : 03 décembre 2021
Questions fréquentes sur O SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de O SOLEIL ?
Le numéro SIREN de O SOLEIL est 907 839 807. Le SIRET de son siège social est 907 839 807 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90907839807.
Qui dirige O SOLEIL ?
O SOLEIL est dirigée par FRANCOISE TAVERNIER, gérant.
Où se situe le siège social de O SOLEIL ?
Le siège social de O SOLEIL est situé 9 av des Tours, 74500 Evian-les-Bains.
O SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, O SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
O SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour O SOLEIL.
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