OASIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 76,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 663 754, OASIS est une 6540 créée le 15 avril 2002. Elle est domiciliée 35 rue Hippolyte Kahn, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LARBI NEBBOU, autre.
Fiche d'identité de OASIS
INSEE- Dénomination
- OASIS
- SIREN
- 441 663 754
- SIRET (siège)
- 441 663 754 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83441663754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 663 754
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 76 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 avril 2002
- Siège social
- 35 RUE HIPPOLYTE KAHN, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OASIS
Acquisition et gestion de biens immobiliers 120 rue Dedieu à Villeurbanne
Finances de OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OASIS
INSEEÉtablissements de OASIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeActif
441 663 754 00014 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de OASIS
INPIComptes annuels de OASIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
109 décisions de justice publiées en open data mentionnent OASIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 août 2026 · N° 2026F01069
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 7
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026RG08225
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00148
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/01454
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00591
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/07904
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 8
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026RG05801
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00201
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 26 mai 2026 · N° 22/00934
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A1
Décision du 12 mai 2026 · N° 22/08748
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Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 05 mai 2026 · N° 23/03621
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Tribunal de commerce
Décision du 28 avril 2026 · N° 2024J00303
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Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/00550
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/05068
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Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 03 avril 2026 · N° 26/00504
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 18 mars 2026 · N° 25/15677
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 18 mars 2026 · N° 25/10055
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00479
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 24 février 2026 · N° 24/03046
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 19 février 2026 · N° 25/00274
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Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 11 février 2026 · N° 25/00550
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Décision du 15 janvier 2026 · N° 23/08700
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Décision du 26 août 2024 · N° 24/03802
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Décision du 05 juillet 2024 · N° 24/02967
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Décision du 04 juin 2024 · N° 23/01522
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 06 mai 2024 · N° 24/51766
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Décision du 09 avril 2024 · N° 24/00089
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Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 27 février 2024 · N° 22/04554
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 14 février 2024 · N° 23/04032
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Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 13 février 2024 · N° 22/02382
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Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 25 janvier 2024 · N° 22/15207
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Décision du 14 décembre 2023 · N° 21/05220
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Cour d'appel, 1ère Chambre
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Décision du 11 février 2021 · N° 20/12030
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Décision du 01 juillet 2020 · N° 19-12.461
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 mars 2020 · N° 19-14.061
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Décision du 13 novembre 2019 · N° 18/00789
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 21 février 2019 · N° 18/10455
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Décision du 30 janvier 2019 · N° 18-14.517
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Décision du 15 janvier 2019 · N° 17-87.049
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Décision du 19 février 2018 · N° 16/12780
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Décision du 18 juillet 2000 · N° 98-10.763
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Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 92-60.179
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 janvier 1990 · N° 87-43.532
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OASIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 2002
Questions fréquentes sur OASIS
Quel est le numéro SIREN de OASIS ?
Le numéro SIREN de OASIS est 441 663 754. Le SIRET de son siège social est 441 663 754 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83441663754.
Qui dirige OASIS ?
OASIS est dirigée par LARBI NEBBOU, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OASIS ?
Le siège social de OASIS est situé 35 rue Hippolyte Kahn, 69100 Villeurbanne.
OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OASIS.
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