OBJETS USUELS INEDITS

Active

Siren403 358 617SARL74240 GAILLARDCréée le 02 janvier 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

OBJETS USUELS INEDITS est une SARL immatriculée le 2 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 358 617. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue du Lieutenant Yvan Genot Bernard Bouchet, 74240 Gaillard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514S.

Fiche d'identité de OBJETS USUELS INEDITS

INSEE

Dénomination: OBJETS USUELS INEDITS
SIREN: 403 358 617
SIRET (siège): 403 358 617 00013
N° TVA intracommunautaire: FR87403358617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 358 617
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 514S
Date de création: 02 janvier 1996
Siège social: 33 RUE DU LIEUTENANT YVAN GENOT BERNARD BOUCHET, 74240, GAILLARD
Établissements: 3
Statut: Active

Finances de OBJETS USUELS INEDITS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OBJETS USUELS INEDITS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OBJETS USUELS INEDITS

INSEE

3 établissements, dont 0 en activité.

74240 GAILLARDSiègeFermé
403 358 617 00013 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 514S
74100 ANNEMASSEFermé
403 358 617 00021 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 514S
34200 SETEFermé
403 358 617 00039 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 514S

Documents juridiques de OBJETS USUELS INEDITS

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2001

Acte

Dépôt du 24 janvier 1996

Acte

Comptes annuels de OBJETS USUELS INEDITS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OBJETS USUELS INEDITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OBJETS USUELS INEDITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OBJETS USUELS INEDITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OBJETS USUELS INEDITS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OBJETS USUELS INEDITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OBJETS USUELS INEDITS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 02 janvier 1996

Questions fréquentes sur OBJETS USUELS INEDITS

Quel est le numéro SIREN de OBJETS USUELS INEDITS ?

Le numéro SIREN de OBJETS USUELS INEDITS est 403 358 617. Le SIRET de son siège social est 403 358 617 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87403358617.

Où se situe le siège social de OBJETS USUELS INEDITS ?

Le siège social de OBJETS USUELS INEDITS est situé 33 rue du Lieutenant Yvan Genot Bernard Bouchet, 74240 Gaillard.