OBOUSSIER PASCAL

Active

Siren484 744 263Entrepreneur individuel02860 CHAMOUILLECréée le 19 septembre 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

OBOUSSIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 septembre 2005 sous le numéro SIREN 484 744 263. Son siège social est situé Domaine du Lac de l Ailette, 02860 Chamouille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de OBOUSSIER PASCAL

INSEE

Dénomination: OBOUSSIER PASCAL
SIREN: 484 744 263
SIRET (siège): 484 744 263 00019
N° TVA intracommunautaire: FR71484744263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 484 744 263
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 19 septembre 2005
Siège social: DOMAINE DU LAC DE L AILETTE, 02860, CHAMOUILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de OBOUSSIER PASCAL

Location de logements

Finances de OBOUSSIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OBOUSSIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OBOUSSIER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

02860 CHAMOUILLESiègeActif
484 744 263 00019 · ouvert le 19 septembre 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de OBOUSSIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OBOUSSIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OBOUSSIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OBOUSSIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OBOUSSIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OBOUSSIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OBOUSSIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 septembre 2005

Questions fréquentes sur OBOUSSIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de OBOUSSIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de OBOUSSIER PASCAL est 484 744 263. Le SIRET de son siège social est 484 744 263 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71484744263.

Où se situe le siège social de OBOUSSIER PASCAL ?

Le siège social de OBOUSSIER PASCAL est situé Domaine du Lac de l Ailette, 02860 Chamouille.