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OC DUBUS

Active
Siren891 749 566SCI74330 POISYCréée le 07 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

OC DUBUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2020, identifiée par le SIREN 891 749 566. Elle est domiciliée 84 Che des Pacheux, 74330 Poisy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER DUBUS, gérant.

Fiche d'identité de OC DUBUS

Dénomination
OC DUBUS
SIREN
891 749 566
SIRET (siège)
891 749 566 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59891749566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 749 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 décembre 2020
Siège social
84 CHE DES PACHEUX, 74330, POISY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OC DUBUS

Achat, location-vente de biens immobiliers.

Finances de OC DUBUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OC DUBUS

CD

CHRISTINE DEWAELE

Autre

Depuis la création (07 décembre 2020) · 5 ans

OD

OLIVIER DUBUS

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de OC DUBUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 POISYSiègeActif

    891 749 566 00016 · ouvert le 22 novembre 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de OC DUBUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de OC DUBUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OC DUBUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OC DUBUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OC DUBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OC DUBUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OC DUBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OC DUBUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-11-22

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2020

Questions fréquentes sur OC DUBUS

Quel est le numéro SIREN de OC DUBUS ?

Le numéro SIREN de OC DUBUS est 891 749 566. Le SIRET de son siège social est 891 749 566 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59891749566.

Qui dirige OC DUBUS ?

OC DUBUS est dirigée par OLIVIER DUBUS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OC DUBUS ?

Le siège social de OC DUBUS est situé 84 Che des Pacheux, 74330 Poisy.

OC DUBUS est-elle toujours en activité ?

Oui, OC DUBUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OC DUBUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OC DUBUS.

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