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OCCASES 39

Active
Siren445 333 073SARL39140 LARNAUDCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 333 073, OCCASES 39 est une SARL créée le 1er janvier 2003. Son siège social est situé Rte de la Gare, 39140 Larnaud. Son activité principale relève du code NAF 4511Z.

Fiche d'identité de OCCASES 39

Dénomination
OCCASES 39
SIREN
445 333 073
SIRET (siège)
445 333 073 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92445333073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 333 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
RTE DE LA GARE, 39140, LARNAUD
Établissements
2
Statut
Active

Finances de OCCASES 39

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OCCASES 39

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OCCASES 39

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 39140 LARNAUDSiègeFermé

    445 333 073 00010 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4511Z

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé

    445 333 073 00028 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 4511Z

Documents juridiques de OCCASES 39

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2009

  • Acte

Dépôt du 13 août 2008

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 21 février 2003

  • Acte

Comptes annuels de OCCASES 39

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OCCASES 39. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OCCASES 39

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OCCASES 39. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OCCASES 39 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OCCASES 39 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OCCASES 39

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    PELLISSARD Michel Louis Roger Félicien nom d'usage : PELLISSARD Michel devient gérant.. PELLISSARD Michel Louis Roger Félicien nom d'usage : PELLISSARD Michel devient liquidateur..

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur OCCASES 39

Quel est le numéro SIREN de OCCASES 39 ?

Le numéro SIREN de OCCASES 39 est 445 333 073. Le SIRET de son siège social est 445 333 073 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92445333073.

Où se situe le siège social de OCCASES 39 ?

Le siège social de OCCASES 39 est situé Rte de la Gare, 39140 Larnaud.

OCCASES 39 est-elle toujours en activité ?

Oui, OCCASES 39 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OCCASES 39 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OCCASES 39.

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