OCCINET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
OCCINET est une SAS immatriculée le 18 septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 666 980. Son siège social est situé 16 All du Val d'Arly, 31850 Montrabe. Son activité principale relève du code NAF 4799A. MARC MAS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de OCCINET
INSEE- Dénomination
- OCCINET
- SIREN
- 804 666 980
- SIRET (siège)
- 804 666 980 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR73804666980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 666 980
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 18 septembre 2014
- Siège social
- 16 ALL DU VAL D'ARLY, 31850, MONTRABE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OCCINET
L'acquisition, la vente de produits divers nettoyants ainsi que tous articles liés à ces activités.
Finances de OCCINET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OCCINET
INSEEÉtablissements de OCCINET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31850 MONTRABESiègeActif
804 666 980 00011 · ouvert le 10 septembre 2014 · NAF 4799A
Documents juridiques de OCCINET
INPIComptes annuels de OCCINET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OCCINET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OCCINET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OCCINET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant OCCINET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OCCINET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OCCINET
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 18 septembre 2014
Marques déposées par OCCINET
INPIOCCINET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeOCCINET
N° 4608489 · Déposée le 18 décembre 2019 · Marque figurative
Classes 3, 21 · valable jusqu’au 18 décembre 2029
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur OCCINET
Quel est le numéro SIREN de OCCINET ?
Le numéro SIREN de OCCINET est 804 666 980. Le SIRET de son siège social est 804 666 980 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73804666980.
Qui dirige OCCINET ?
OCCINET est dirigée par MARC MAS, président de sas.
Où se situe le siège social de OCCINET ?
Le siège social de OCCINET est situé 16 All du Val d'Arly, 31850 Montrabe.
OCCINET est-elle toujours en activité ?
Oui, OCCINET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OCCINET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OCCINET.
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