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OCCIT'ARC

Active
Siren879 941 573571082440 CAYRACCréée le 20 décembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

OCCIT'ARC est une 5710 immatriculée le 20 décembre 2019 sous le numéro SIREN 879 941 573. Le siège social de l'entreprise se trouve 686 CHE DES TESSONNIERS Mbe Bal 180, 82440 Cayrac. Son activité principale relève du code NAF 7490B. Elle est dirigée par CHRISTEL COMMARE, président de sas.

Fiche d'identité de OCCIT'ARC

Dénomination
OCCIT'ARC
SIREN
879 941 573
SIRET (siège)
879 941 573 00021
N° TVA intracommunautaire
FR92879941573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 941 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
500 €
Code NAF / APE
7490B
Date de création
20 décembre 2019
Siège social
686 CHE DES TESSONNIERS Mbe Bal 180, 82440, CAYRAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OCCIT'ARC

Organisation, coordination et suivi de protocoles d'études sur des dispositifs médicaux ou pharmaceutiques. Recueil, Analyse et contrôle de données cliniques.

Finances de OCCIT'ARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OCCIT'ARC

CC

CHRISTEL COMMARE

Président de SAS

Depuis la création (20 décembre 2019) · 6 ans

Établissements de OCCIT'ARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 82440 CAYRACSiègeActif

    879 941 573 00021 · ouvert le 11 décembre 2019 · NAF 7490B

  • 82000 MONTAUBANFermé

    879 941 573 00013 · ouvert le 11 décembre 2019 · NAF 7490B

Documents juridiques de OCCIT'ARC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de OCCIT'ARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OCCIT'ARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OCCIT'ARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OCCIT'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OCCIT'ARC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OCCIT'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OCCIT'ARC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2019

Questions fréquentes sur OCCIT'ARC

Quel est le numéro SIREN de OCCIT'ARC ?

Le numéro SIREN de OCCIT'ARC est 879 941 573. Le SIRET de son siège social est 879 941 573 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92879941573.

Qui dirige OCCIT'ARC ?

OCCIT'ARC est dirigée par CHRISTEL COMMARE, président de sas.

Où se situe le siège social de OCCIT'ARC ?

Le siège social de OCCIT'ARC est situé 686 CHE DES TESSONNIERS Mbe Bal 180, 82440 Cayrac.

OCCIT'ARC est-elle toujours en activité ?

Oui, OCCIT'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OCCIT'ARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OCCIT'ARC.

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