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OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Active
Siren315 216 242SARL30380 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALESCréée le 24 avril 1979

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 315 216 242, OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES est une SARL créée le 24 avril 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Numero 110 Usine du Vermillet, 30380 Saint-Christol-Lez-Ales. Son activité principale est travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B).

Fiche d'identité de OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Dénomination
OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES
SIREN
315 216 242
SIRET (siège)
315 216 242 00042
N° TVA intracommunautaire
FR06315216242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 216 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création
24 avril 1979
Siège social
RUE NUMERO 110 USINE DU VERMILLET, 30380, SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

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Finances de OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 30380 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALESSiègeActif

    315 216 242 00042 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 4332B

  • 30460 LASALLEActif

    315 216 242 00018 · ouvert le 08 mars 1979

  • 30380 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALESFermé

    315 216 242 00034 · ouvert le 28 février 1985 · NAF 281A

Documents juridiques de OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 1995

  • Acte

Conformité de OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 septembre 2015 · publié le 10 février 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 14 avril 2014 · publié le 25 avril 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 septembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 14 avril 2014 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 1979

Questions fréquentes sur OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Quel est le numéro SIREN de OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES ?

Le numéro SIREN de OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES est 315 216 242. Le SIRET de son siège social est 315 216 242 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06315216242.

Où se situe le siège social de OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES ?

Le siège social de OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES est situé rue Numero 110 Usine du Vermillet, 30380 Saint-Christol-Lez-Ales.

OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. OCCITANE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 16 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.