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OCEANE

Active
Siren433 706 959Société civile83700 Saint-RaphaëlCréée le 11 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions164 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,0 k€
Effectif
Non publié

OCEANE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2000, identifiée par le SIREN 433 706 959. Le siège social de l'entreprise se trouve AV des Golfs 78 allée des Camphriers, 83700 Saint-Raphaël. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHELINE BACHOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de OCEANE

Dénomination
OCEANE
SIREN
433 706 959
SIRET (siège)
433 706 959 00031
N° TVA intracommunautaire
FR40433706959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 706 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 novembre 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
9 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 décembre 2000
Siège social
AV des Golfs 78 allée des Camphriers, 83700, Saint-Raphaël
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OCEANE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de OCEANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OCEANE

MB

MICHELINE BACHOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2000) · 25 ans

MD

MICHEL DUVERNOY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2000) · 25 ans

Établissements de OCEANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83700 Saint-RaphaëlSiègeActif

    433 706 959 00031 · ouvert le 22 décembre 2016 · NAF 6820B

  • 62520 Le Touquet-Paris-PlageFermé

    433 706 959 00023 · ouvert le 22 décembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de OCEANE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de OCEANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OCEANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OCEANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OCEANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

164 décisions de justice publiées en open data mentionnent OCEANE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OCEANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OCEANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculée le 2024-11-19 · Début d'activité : 2024-10-28

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Immatriculée le 2017-04-18 · Début d'activité : 2016-12-22

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2000

Questions fréquentes sur OCEANE

Quel est le numéro SIREN de OCEANE ?

Le numéro SIREN de OCEANE est 433 706 959. Le SIRET de son siège social est 433 706 959 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40433706959.

Qui dirige OCEANE ?

OCEANE est dirigée par MICHELINE BACHOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OCEANE ?

Le siège social de OCEANE est situé AV des Golfs 78 allée des Camphriers, 83700 Saint-Raphaël.

OCEANE est-elle toujours en activité ?

Oui, OCEANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OCEANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OCEANE.

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