OCEANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 12,7 k€
- Effectif
- Non publié
OCEANS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2011, identifiée par le SIREN 537 523 755. Son siège social est situé 12 B rue des Hautonnieres, 22770 Lancieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BRUNO CARON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de OCEANS
INSEE- Dénomination
- OCEANS
- SIREN
- 537 523 755
- SIRET (siège)
- 537 523 755 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR15537523755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 523 755
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 12 715 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 octobre 2011
- Siège social
- 12 B RUE DES HAUTONNIERES, 22770, LANCIEUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de OCEANS
La propriété et la gestion directe ou indirecte, pour son propre compte, de tous titres de sociétés de toutes valeurs mobilières, de tous titres de créances et autres instruments financiers, la par- ticipation directe ou indirecte dans toutes socié- tés
Finances de OCEANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OCEANS
INSEEÉtablissements de OCEANS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 22770 LANCIEUXSiègeActif
537 523 755 00032 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820B
- 35000 RENNESActif
537 523 755 00016 · ouvert le 19 octobre 2011 · NAF 6820B
- 35000 RENNESFermé
537 523 755 00024 · ouvert le 19 octobre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de OCEANS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OCEANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OCEANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OCEANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OCEANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent OCEANS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026011567
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 20
Décision du 23 décembre 2025 · N° 2025R00543
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 23 avril 2025 · N° 2025000939
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 17 décembre 2024 · N° 23/01725
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 11 juin 2024 · N° 23/01809
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 23 mai 2024 · N° 21/07660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 08 février 2024 · N° 23/00293
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/07059
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème CH Spéciale
Décision du 21 juin 2022 · N° 21/00954
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 mai 2019 · N° 16-21.484
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 janvier 2017 · N° 16-10.194
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 juillet 2016 · N° 14-27.030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 03 mai 2016 · N° 15/01366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 28 octobre 2014 · N° 13/10501
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 01 juillet 2014 · N° 13/09208
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 05 novembre 2013 · N° 12/15620
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OCEANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OCEANS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO
Immatriculée le 2020-06-02 · Début d'activité : 2020-01-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-26 · Début d'activité : 2011-10-19
- création
Date d'effet : 26 octobre 2011
Questions fréquentes sur OCEANS
Quel est le numéro SIREN de OCEANS ?
Le numéro SIREN de OCEANS est 537 523 755. Le SIRET de son siège social est 537 523 755 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15537523755.
Qui dirige OCEANS ?
OCEANS est dirigée par BRUNO CARON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OCEANS ?
Le siège social de OCEANS est situé 12 B rue des Hautonnieres, 22770 Lancieux.
OCEANS est-elle toujours en activité ?
Oui, OCEANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OCEANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OCEANS.
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