OCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 608 205, OCEL est une SCI créée le 17 avril 2002. Elle est domiciliée 15 All Simone de Beauvoir, 34410 Sauvian. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par OLIVIER SPARZA en qualité de autre.
Fiche d'identité de OCEL
INSEE- Dénomination
- OCEL
- SIREN
- 441 608 205
- SIRET (siège)
- 441 608 205 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR82441608205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 608 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 avril 2002
- Siège social
- 15 ALL SIMONE DE BEAUVOIR, 34410, SAUVIAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OCEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de OCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OCEL
INSEEBODACCAutre
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de OCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34410 SAUVIANSiègeActif
441 608 205 00023 · ouvert le 30 novembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de OCEL
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OCEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 17 février 2026 · N° 25/01372
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00748
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OCEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 avril 2002
Questions fréquentes sur OCEL
Quel est le numéro SIREN de OCEL ?
Le numéro SIREN de OCEL est 441 608 205. Le SIRET de son siège social est 441 608 205 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82441608205.
Qui dirige OCEL ?
OCEL est dirigée par OLIVIER SPARZA, autre.
Où se situe le siège social de OCEL ?
Le siège social de OCEL est situé 15 All Simone de Beauvoir, 34410 Sauvian.
OCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, OCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OCEL.
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