OCELIAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 794 463 497, OCELIAN est une SCI créée le 25 juillet 2013. Elle est domiciliée 100 rue du Pre Magne Parc d'Activites des Andres-batiment A, 69126 Brindas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SAMUEL LEGOUIX, gérant.
Fiche d'identité de OCELIAN
INSEE- Dénomination
- OCELIAN
- SIREN
- 794 463 497
- SIRET (siège)
- 794 463 497 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR11794463497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 463 497
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 juillet 2013
- Siège social
- 100 RUE DU PRE MAGNE PARC D'ACTIVITES DES ANDRES-BATIMENT A, 69126, BRINDAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OCELIAN
Acquisition de biens immobiliers, location immobilière.
Finances de OCELIAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OCELIAN
INSEEÉtablissements de OCELIAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69126 BRINDASSiègeActif
794 463 497 00022 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 6820B
- 42520 MACLASFermé
794 463 497 00014 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de OCELIAN
INPIComptes annuels de OCELIAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OCELIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OCELIAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OCELIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent OCELIAN. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 05 janvier 2026 · N° 22/03710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 août 2025 · N° 2022F00237
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 09 juillet 2025 · N° 21/14993
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 28 mai 2025 · N° 2021F01779
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OCELIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OCELIAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 juillet 2013
Questions fréquentes sur OCELIAN
Quel est le numéro SIREN de OCELIAN ?
Le numéro SIREN de OCELIAN est 794 463 497. Le SIRET de son siège social est 794 463 497 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11794463497.
Qui dirige OCELIAN ?
OCELIAN est dirigée par SAMUEL LEGOUIX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OCELIAN ?
Le siège social de OCELIAN est situé 100 rue du Pre Magne Parc d'Activites des Andres-batiment A, 69126 Brindas.
OCELIAN est-elle toujours en activité ?
Oui, OCELIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OCELIAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OCELIAN.
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