CheckersProcédures
Chiffre d'affaires 2022
Non publié
Résultat net 2022
−2,7 M€−553,5 %
Capital social
1,2 M€
Effectif
Non publié

OCODE est une SAS immatriculée le 3 octobre 2016 sous le numéro SIREN 822 879 128. Le siège social de l'entreprise se trouve 322 B Rte du Puy Charpentreau, 85000 Roche sur Yon (la). Son activité principale relève du code NAF 5829C. En 2021, son chiffre d'affaires s'est élevé à 3,2 M€ pour une perte nette de 407 k€. La direction est assurée par CLIPO en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de OCODE

Dénomination
OCODE
SIREN
822 879 128
SIRET (siège)
822 879 128 00012
N° TVA intracommunautaire
FR06822879128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS La Roche-sur-Yon 822 879 128
Greffe
La Roche-sur-Yon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 212 000 €
Code NAF / APE
5829C
Date de création
03 octobre 2016
Siège social
322 B RTE DU PUY CHARPENTREAU, 85000, ROCHE SUR YON (LA)
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OCODE

Edition de logiciels et d'applications mobiles, conception et vente d'objets connectés, exploitation de sites internet

Finances de OCODE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2022--−2,7 M€--1,0 M€5,0 M€-
20213,2 M€-−407 k€−104 k€−532 k€674 k€3,6 M€1,2 M€
20180 €−100,0 %−7,2 k€−146 k€−161 k€65,0 k€935 k€314 k€
20178,0 k€-−296 k€−432 k€−440 k€−246 k€288 k€402 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2022 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 13 février 2024

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2022

Autonomie financière
20,4 %
Taux d’endettement
332,7 %
Ratio de liquidité
598,7 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Code CX1 154 941 €1 281 879 €
Concessions, brevets et droits similaires74 029 €22 830 €
Installations techniques, matériel et outillage10 974 €10 472 €
Autres immobilisations corporelles124 146 €141 687 €
Immobilisations en cours0 €77 391 €
Autres participations70 €70 €
Autres immobilisations financières49 503 €30 300 €
TOTAL Actif immobilisé1 413 663 €1 564 630 €
Stocks - marchandises100 155 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes12 996 €213 192 €
Clients et comptes rattachés675 927 €735 560 €
Autres créances517 118 €350 169 €
Disponibilités2 232 558 €686 998 €
Charges constatées d'avance41 537 €7 039 €
TOTAL Actif circulant3 580 290 €1 992 958 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 993 953 €3 557 587 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel999 900 €90 900 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport2 377 909 €286 300 €
Réserve légale9 090 €9 090 €
Autres réserves287 889 €694 540 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−2 657 316 €−406 651 €
TOTAL Capitaux propres1 017 472 €674 179 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit3 225 380 €2 268 210 €
Emprunts et dettes financières divers160 000 €160 000 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés97 761 €91 913 €
Dettes fiscales et sociales242 380 €189 878 €
Autres dettes250 960 €173 407 €
TOTAL Dettes3 976 481 €2 883 408 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 993 953 €3 557 587 €
Code EG1 277 175 €800 589 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Code CX1 281 879 €1 073 684 €
Concessions, brevets et droits similaires22 830 €10 250 €
Installations techniques, matériel et outillage10 472 €11 342 €
Autres immobilisations corporelles141 687 €59 167 €
Immobilisations en cours77 391 €-
Autres participations70 €-
Autres immobilisations financières30 300 €12 300 €
TOTAL Actif immobilisé1 564 630 €1 166 743 €
Avances et acomptes versés sur commandes213 192 €-
Clients et comptes rattachés735 560 €145 743 €
Autres créances350 169 €209 129 €
Disponibilités686 998 €1 172 771 €
Charges constatées d'avance7 039 €3 403 €
TOTAL Actif circulant1 992 958 €1 531 045 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif3 557 587 €2 697 788 €

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel90 900 €90 900 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport286 300 €286 300 €
Réserve légale9 090 €9 090 €
Autres réserves694 540 €192 072 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−406 651 €502 469 €
TOTAL Capitaux propres674 179 €1 080 830 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit2 268 210 €900 000 €
Emprunts et dettes financières divers160 000 €160 000 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés91 913 €276 525 €
Dettes fiscales et sociales189 878 €131 109 €
Autres dettes173 407 €149 323 €
TOTAL Dettes2 883 408 €1 616 957 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif3 557 587 €2 697 788 €
Code EG800 589 €-

Compte de résultat

Poste20212020
Ventes de marchandises2 383 798 €178 726 €
Production vendue - services769 698 €1 181 266 €
Chiffre d'affaires net3 153 496 €1 359 992 €
Production immobilisée327 552 €338 073 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges31 826 €21 817 €
Autres produits17 €31 €
TOTAL Produits d'exploitation3 512 892 €1 719 912 €
Achats de marchandises1 147 412 €152 323 €
Autres achats et charges externes1 194 204 €531 354 €
Impôts, taxes et versements assimilés15 238 €6 120 €
Salaires et traitements1 014 965 €381 780 €
Charges sociales212 855 €63 871 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations460 187 €220 810 €
Autres charges99 €3 €
TOTAL Charges d'exploitation4 044 959 €1 356 262 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−532 067 €363 650 €
Perte supportée ou bénéfice transféré1 €-
Intérêts et charges assimilées31 038 €16 174 €
TOTAL Charges financières31 038 €16 174 €
RÉSULTAT FINANCIER−31 038 €−16 174 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−563 105 €347 476 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion6 040 €-
TOTAL Produits exceptionnels6 040 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital2 769 €-
TOTAL Charges exceptionnelles2 769 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL3 271 €-
Impôts sur les bénéfices−153 183 €−154 993 €
TOTAL DES PRODUITS3 518 932 €1 719 912 €
TOTAL DES CHARGES3 925 583 €1 217 443 €
BÉNÉFICE OU PERTE−406 651 €502 469 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Code CX594 058 €-
Concessions, brevets et droits similaires10 250 €-
Installations techniques, matériel et outillage7 097 €-
Autres immobilisations corporelles66 383 €73 112 €
TOTAL Actif immobilisé677 788 €73 112 €
Autres créances198 552 €166 067 €
Disponibilités57 573 €48 871 €
Charges constatées d'avance1 170 €-
TOTAL Actif circulant257 294 €214 938 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif935 082 €288 051 €

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Report à nouveau22 143 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−7 164 €−296 096 €
TOTAL Capitaux propres64 980 €−246 096 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés65 744 €5 350 €
Dettes fiscales et sociales50 491 €68 427 €
Autres dettes753 868 €460 370 €
TOTAL Dettes870 103 €534 146 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif935 082 €288 051 €

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - services-8 000 €
Chiffre d'affaires net-8 000 €
Production immobilisée275 819 €-
TOTAL Produits d'exploitation275 819 €8 000 €
Achats de marchandises558 €-
Autres achats et charges externes103 884 €33 756 €
Impôts, taxes et versements assimilés3 560 €3 807 €
Salaires et traitements275 656 €305 176 €
Charges sociales38 145 €97 265 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations14 001 €7 589 €
Autres charges1 004 €289 €
TOTAL Charges d'exploitation436 808 €447 882 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−160 989 €−439 882 €
Autres intérêts et produits assimilés1 €-
TOTAL Produits financiers1 €-
RÉSULTAT FINANCIER1 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−160 989 €−439 882 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion29 431 €-
TOTAL Produits exceptionnels29 431 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital6 000 €-
TOTAL Charges exceptionnelles6 000 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL23 431 €-
Impôts sur les bénéfices−130 394 €−143 786 €
TOTAL DES PRODUITS305 251 €8 000 €
TOTAL DES CHARGES312 414 €304 096 €
BÉNÉFICE OU PERTE−7 164 €−296 096 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Autres immobilisations corporelles73 112 €-
TOTAL Actif immobilisé73 112 €-
Autres créances166 067 €-
Disponibilités48 871 €-
TOTAL Actif circulant214 938 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif288 051 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel50 000 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−296 096 €-
TOTAL Capitaux propres−246 096 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés5 350 €-
Dettes fiscales et sociales68 427 €-
Autres dettes460 370 €-
TOTAL Dettes534 146 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif288 051 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services8 000 €-
Chiffre d'affaires net8 000 €-
TOTAL Produits d'exploitation8 000 €-
Autres achats et charges externes33 756 €-
Impôts, taxes et versements assimilés3 807 €-
Salaires et traitements305 176 €-
Charges sociales97 265 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations7 589 €-
Autres charges289 €-
TOTAL Charges d'exploitation447 882 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−439 882 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−439 882 €-
Impôts sur les bénéfices−143 786 €-
TOTAL DES PRODUITS8 000 €-
TOTAL DES CHARGES304 096 €-
BÉNÉFICE OU PERTE−296 096 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de OCODE

DC

DOMINIQUE Chabot

Directeur général délégué

En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juin 2021

A

ACCIOR CONSULTANTS

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (03 octobre 2016) · 10 ans

C

CLIPO

Président de SAS

Depuis la création (03 octobre 2016) · 10 ans

A

ACCIOR LA ROCHE SUR YON

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis la création (03 octobre 2016) · 10 ans

G

Good Morning

Directeur général délégué

En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juin 2021

J

JBM2L

Autre

En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 février 2019

Anciens dirigeants (1)

S

SESAME

Directeur général délégué · de juin 2021 à mars 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de OCODE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 85000 ROCHE SUR YON (LA)SiègeActif

    822 879 128 00012 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 5829C

  • 44000 NANTESActif

    822 879 128 00020 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 5829C

Documents juridiques de OCODE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 07 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 31 août 2018

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de OCODE

OCODE a déposé les comptes annuels de 4 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

13 février 2024

Comptes annuels 2021

Bilan complet

30 septembre 2022

Comptes annuels 2018

Bilan complet

09 juillet 2019

Comptes annuels 2017

Bilan complet

01 octobre 2018

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de OCODE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OCODE. Sauvegarde en cours depuis le 18 mars 2026 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

SauvegardeEn cours

Ouverte le 18 mars 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

1 jugement ou avis publié

Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement du 18 mars 2026 · publié le 03 avril 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Selarl pelletier et associes mandataires judiciaires prise en la personne de Maître Nicolas pelletier 52-56 Rue Molière 85000 La Roche-Sur-Yon, Administrateur Judiciaire : Selarl Thevenot Partners prise en la personne de Maître Rémi Mace 14 Place de la Vendée - Résidence le Primyon - local A104 85000 La Roche-sur-Yon. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

1 décision de justice publiée en open data mentionne OCODE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OCODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OCODE

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Jugement du 2026-03-18 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Selarl pelletier et associes mandataires judiciaires prise en la personne de Maître Nicolas pelletier 52-56 Rue Molière 85000 La Roche-Sur-Yon, Administrateur Judiciaire : Selarl Thevenot Partners prise en la personne de Maître Rémi Mace 14 Place de la Vendée - Résidence le Primyon - local A104 85000 La Roche-sur-Yon. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Directeur général délégué Chabot Dominique

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Directeur général délégué partant : SESAME

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    nomination du Directeur général délégué : Chabot, Dominique ; nomination du Directeur général délégué : Good Morning ; nomination du Directeur général délégué : SESAME

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    nomination du Directeur général exécutif : JBM2L

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-10-01

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2016

Marques déposées par OCODE

OCODE est titulaire de 14 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 12 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Le Poinçon Numérique

    N° 5007566 · Déposée le 20 novembre 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 7, 8, 9, 10, 14, 15, 16, 20, 35, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 20 novembre 2033

  • The Digital Hallmark

    N° 5007558 · Déposée le 20 novembre 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 7, 8, 9, 10, 14, 15, 16, 20, 35, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 20 novembre 2033

  • THE DIGITAL HALLMARK

    N° 5001084 · Déposée le 24 octobre 2023 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 7, 8, 9, 16, 35, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 24 octobre 2033

  • Le Poinçon Numérique

    N° 4986964 · Déposée le 30 août 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 7, 8, 9, 16, 35, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 30 août 2033

  • Ocode MEDIA

    N° 4955215 · Déposée le 19 avril 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 16, 35, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 19 avril 2033

  • Ocode music

    N° 4955028 · Déposée le 18 avril 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 15, 35, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 18 avril 2033

  • privacii.

    N° 4685592 · Déposée le 25 septembre 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 25 septembre 2030

  • O printer

    N° 4670547 · Déposée le 29 juillet 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 29 juillet 2030

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 4547316 · Déposée le 29 avril 2019 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 29 avril 2029

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 4547309 · Déposée le 29 avril 2019 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 29 avril 2029

  • O°code

    N° 4547305 · Déposée le 29 avril 2019 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 29 avril 2029

  • Unbreakable Trust

    N° 4547299 · Déposée le 29 avril 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 29 avril 2029

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 4439215 · Déposée le 21 mars 2018 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 21 mars 2028

  • SAFETHING

    N° 4439205 · Déposée le 21 mars 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 38, 42, 45 · valable jusqu’au 21 mars 2028

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur OCODE

Quel est le numéro SIREN de OCODE ?

Le numéro SIREN de OCODE est 822 879 128. Le SIRET de son siège social est 822 879 128 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06822879128.

Qui dirige OCODE ?

OCODE est dirigée par CLIPO, président de sas. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de OCODE ?

OCODE a déclaré un chiffre d'affaires de 3,2 M€ sur l'exercice 2021, clos le 31 décembre 2021. L'exercice se solde par une perte nette de 407 k€.

Où se situe le siège social de OCODE ?

Le siège social de OCODE est situé 322 B Rte du Puy Charpentreau, 85000 Roche sur Yon (la).

OCODE est-elle toujours en activité ?

Oui, OCODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OCODE est-elle en procédure collective ?

Oui. OCODE fait l'objet d'une procédure de sauvegarde, dont le jugement d'ouverture date du 18 mars 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.