OCULUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 520 300 328, OCULUS est une 6540 créée le 12 février 2010. Son siège social est situé 67 rue Decret, 74130 Bonneville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ANNE BERNARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de OCULUS
INSEE- Dénomination
- OCULUS
- SIREN
- 520 300 328
- SIRET (siège)
- 520 300 328 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR82520300328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 300 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 février 2010
- Siège social
- 67 RUE DECRET, 74130, BONNEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OCULUS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de OCULUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OCULUS
INSEEBODACCGérant
Autre
Anciens dirigeants (1)
Marie-Christine nom d'usage : VINUREL Marie-Christine. Gérant : DEBUC Laurent nom d'usage : DEBUC Laurent. Gérant : GOURLOT Noëlle nom d'usage : GOURLOT Noëlle VAYSSE
Gérant · de février 2010 à juillet 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de OCULUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74130 BONNEVILLESiègeActif
520 300 328 00017 · ouvert le 21 janvier 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de OCULUS
INPIComptes annuels de OCULUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OCULUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OCULUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OCULUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent OCULUS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025F00756
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 20 novembre 2025 · N° 23/00202
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 26 septembre 2025 · N° 17/13740
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 27 mai 2024 · N° 23/00109
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 mai 2024 · N° 21/02110
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OCULUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OCULUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
VAYSSE Marie-Christine nom d'usage : VINUREL n'est plus gérant. DEBUC Laurent nom d'usage : DEBUC n'est plus gérant. GOURLOT Noëlle nom d'usage : GOURLOT n'est plus gérant. VINUREL Hélène nom d'usage : TISSET devient gérant. BERNARD Anne Marie Julie nom d'usage : BERNARD devient gérant.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-01-21
- création
Date d'effet : 12 février 2010
Questions fréquentes sur OCULUS
Quel est le numéro SIREN de OCULUS ?
Le numéro SIREN de OCULUS est 520 300 328. Le SIRET de son siège social est 520 300 328 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82520300328.
Qui dirige OCULUS ?
OCULUS est dirigée par ANNE BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OCULUS ?
Le siège social de OCULUS est situé 67 rue Decret, 74130 Bonneville.
OCULUS est-elle toujours en activité ?
Oui, OCULUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OCULUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OCULUS.
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