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929 365 401

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Siren929 365 401Entrepreneur individuel Saint-ÉtienneCréée le 30 mai 2024

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Fiche d'identité de 929 365 401

Dénomination
929 365 401
SIREN
929 365 401
SIRET (siège)
929 365 401 00025
N° TVA intracommunautaire
FR92929365401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 365 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
30 mai 2024
Siège social
Saint-Étienne
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 929 365 401

Conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle.

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Dirigeants et représentants de 929 365 401

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 929 365 401

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Saint-ÉtienneSiègeActif

    929 365 401 00025 · ouvert le 29 mai 2024 · NAF 9003B

  • SAINT-ETIENNEFermé

    929 365 401 00017 · ouvert le 29 mai 2024 · NAF 7740Z

Conformité de 929 365 401

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 929 365 401. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 929 365 401 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 929 365 401

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2024