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OENO COM

Active
Siren384 045 191SARL39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 05 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

OENO COM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2015, identifiée par le SIREN 384 045 191. Elle est domiciliée 97 rue du Pont Neuf, 39000 Lons-le-Saunier. Son activité principale relève du code NAF 4634Z. PIERRE SEGUELA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de OENO COM

Dénomination
OENO COM
SIREN
384 045 191
SIRET (siège)
384 045 191 00044
N° TVA intracommunautaire
FR43384045191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 045 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4634Z
Date de création
05 mars 2015
Siège social
97 RUE DU PONT NEUF, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de OENO COM

Commerce, sous toutes ses formes, en France et à l'étranger, de tous produits vinicoles et viticoles, de tous produits alimentaires frais et secs et de tous équipements en lien avec l'alimentation et aux services dédiés. Conseils, formations techniques et culturelles, expertises judiciaires dans tous les domaines relatifs à l'oenologie.

Finances de OENO COM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OENO COM

PS

PIERRE SEGUELA

Gérant

Depuis la création (05 mars 2015) · 11 ans

Établissements de OENO COM

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif

    384 045 191 00044 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 4725Z

  • 18360 LA CELETTEFermé

    384 045 191 00028 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 748K

  • 71480 CONDALFermé

    384 045 191 00036 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 8299Z

  • 92210 SAINT-CLOUDFermé

    384 045 191 00010 · ouvert le 02 janvier 1992 · NAF 748K

Documents juridiques de OENO COM

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de OENO COM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OENO COM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OENO COM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OENO COM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OENO COM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OENO COM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OENO COM

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  14. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    BUILLIARD Michel nom d'usage : BUILLIARD n'est plus gérant. SEGUELA Pierre Jean Marcel nom d'usage : SEGUELA devient gérant.

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2015

Marques déposées par OENO COM

OENO COM est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Oeno-com

    N° 3534871 · Déposée le 31 octobre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 31 octobre 2017

  • OENO CRACHOIR SABLIER

    N° 92406679 · Déposée le 21 février 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 21 · expirée le 21 février 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur OENO COM

Quel est le numéro SIREN de OENO COM ?

Le numéro SIREN de OENO COM est 384 045 191. Le SIRET de son siège social est 384 045 191 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43384045191.

Qui dirige OENO COM ?

OENO COM est dirigée par PIERRE SEGUELA, gérant.

Où se situe le siège social de OENO COM ?

Le siège social de OENO COM est situé 97 rue du Pont Neuf, 39000 Lons-le-Saunier.

OENO COM est-elle toujours en activité ?

Oui, OENO COM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OENO COM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OENO COM.

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