OENOMAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
OENOMAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 2001, identifiée par le SIREN 434 784 666. Son siège social est situé 5 Rte d'Epernay, 51530 Brugny-Vaudancourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4661Z.
Fiche d'identité de OENOMAT
INSEE- Dénomination
- OENOMAT
- SIREN
- 434 784 666
- SIRET (siège)
- 434 784 666 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR54434784666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 784 666
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4661Z
- Date de création
- 14 février 2001
- Siège social
- 5 RTE D'EPERNAY, 51530, BRUGNY-VAUDANCOURT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de OENOMAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OENOMAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OENOMAT
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 51530 BRUGNY-VAUDANCOURTSiègeFermé
434 784 666 00019 · ouvert le 14 février 2001 · NAF 518P
- 51200 EPERNAYFermé
434 784 666 00027 · ouvert le 14 février 2001 · NAF 518P
- 51530 OIRYFermé
434 784 666 00043 · ouvert le 14 septembre 2006 · NAF 4661Z
Documents juridiques de OENOMAT
INPIComptes annuels de OENOMAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OENOMAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OENOMAT
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OENOMAT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 29 janvier 2008. Clôturée le 16 mars 2016 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 16 mars 2016 · publié le 31 mars 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 12 août 2014 · publié le 24 août 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 29 janvier 2008 · publié le 17 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPERNAY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 décembre 2007 désignant liquidateur SCP Crozat - Barault - Maigrot en la personne de Maître Crozat Jean-François, 17 quai de la villa, 51200 Epernay. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant OENOMAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OENOMAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OENOMAT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 mars 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 12 août 2014 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPERNAY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 29 janvier 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 décembre 2007 désignant liquidateur SCP Crozat - Barault - Maigrot en la personne de Maître Crozat Jean-François, 17 quai de la villa, 51200 Epernay. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 14 février 2001
Questions fréquentes sur OENOMAT
Quel est le numéro SIREN de OENOMAT ?
Le numéro SIREN de OENOMAT est 434 784 666. Le SIRET de son siège social est 434 784 666 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54434784666.
Où se situe le siège social de OENOMAT ?
Le siège social de OENOMAT est situé 5 Rte d'Epernay, 51530 Brugny-Vaudancourt.
OENOMAT est-elle toujours en activité ?
Oui, OENOMAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OENOMAT est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. OENOMAT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 mars 2016 pour insuffisance d'actif.
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