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OENOTERROIR

Active
Siren797 619 756SARL34310 CAPESTANGCréée le 04 octobre 2013

4634Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Documents
Capital social
5,0 k€

OENOTERROIR est une SARL immatriculée le 4 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 619 756. Elle est domiciliée 46 Crs Belfort, 34310 Capestang. Elle exerce une activité de commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (code NAF 4634Z). Elle est dirigée par YANN MASSON, gérant.

Fiche d'identité de OENOTERROIR

Dénomination
OENOTERROIR
SIREN
797 619 756
SIRET (siège)
797 619 756 00035
N° TVA intracommunautaire
FR36797619756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 619 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 août 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4634Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Date de création
04 octobre 2013
Siège social
46 CRS BELFORT, 34310, CAPESTANG
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de OENOTERROIR

Commercialisation négoce national international de vins et spiritueux boissons produits viticoles et agricoles toutes prestations de service se rattachant à la commercialisation et au négoce de vins et spiritueux de boissons de produits viticoles et agricoles agent commercial

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Finances de OENOTERROIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de OENOTERROIR

YM

YANN MASSON

Gérant

Depuis la création (04 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de OENOTERROIR

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34310 CAPESTANGSiègeActif

    797 619 756 00035 · ouvert le 13 juin 2024 · NAF 4634Z

  • 34500 BEZIERSFermé

    797 619 756 00019 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4634Z

  • 34500 BEZIERSFermé

    797 619 756 00027 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 4617A

Documents juridiques de OENOTERROIR

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 11 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 07 août 2024

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2013

  • Acte

Conformité de OENOTERROIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OENOTERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OENOTERROIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OENOTERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OENOTERROIR

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-04 · Début d'activité : 2013-10-01

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2013

Marques déposées par OENOTERROIR

OENOTERROIR est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur OENOTERROIR

Quel est le numéro SIREN de OENOTERROIR ?

Le numéro SIREN de OENOTERROIR est 797 619 756. Le SIRET de son siège social est 797 619 756 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36797619756.

Qui dirige OENOTERROIR ?

OENOTERROIR est dirigée par YANN MASSON, gérant.

Où se situe le siège social de OENOTERROIR ?

Le siège social de OENOTERROIR est situé 46 Crs Belfort, 34310 Capestang.

OENOTERROIR est-elle toujours en activité ?

Oui, OENOTERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OENOTERROIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OENOTERROIR.