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OETZTAL

Active
Siren492 058 953SCI74160 ARCHAMPSCréée le 18 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

OETZTAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2006, identifiée par le SIREN 492 058 953. Son siège social est situé 225 rue de la Mairie, 74160 Archamps. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO MOTTET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OETZTAL

Dénomination
OETZTAL
SIREN
492 058 953
SIRET (siège)
492 058 953 00018
N° TVA intracommunautaire
FR25492058953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 058 953
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 septembre 2006
Siège social
225 RUE DE LA MAIRIE, 74160, ARCHAMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OETZTAL

ACQUISITION ET GESTION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de OETZTAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OETZTAL

SM

SABINE MICHAEL

Autre

Depuis la création (18 septembre 2006) · 20 ans

BM

BRUNO MOTTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2006) · 20 ans

LM

LEA MOTTET

Autre

Depuis la création (18 septembre 2006) · 20 ans

AM

AURELIE MOTTET

Autre

Depuis la création (18 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de OETZTAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74160 ARCHAMPSSiègeActif

    492 058 953 00018 · ouvert le 29 août 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de OETZTAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de OETZTAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OETZTAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OETZTAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OETZTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OETZTAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OETZTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OETZTAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2006

Questions fréquentes sur OETZTAL

Quel est le numéro SIREN de OETZTAL ?

Le numéro SIREN de OETZTAL est 492 058 953. Le SIRET de son siège social est 492 058 953 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25492058953.

Qui dirige OETZTAL ?

OETZTAL est dirigée par BRUNO MOTTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OETZTAL ?

Le siège social de OETZTAL est situé 225 rue de la Mairie, 74160 Archamps.

OETZTAL est-elle toujours en activité ?

Oui, OETZTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OETZTAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OETZTAL.

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