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OEUVRARD

Active
Siren387 453 160Société civile25580 LES PREMIERS SAPINSCréée le 22 mai 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
140 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 453 160, OEUVRARD est une société civile créée le 22 mai 1992. Elle est domiciliée 6 route DES GRANDS CHAMPS Chasnans, 25580 Les Premiers Sapins. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCOIS OEUVRARD, gérant.

Fiche d'identité de OEUVRARD

Dénomination
OEUVRARD
SIREN
387 453 160
SIRET (siège)
387 453 160 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53387453160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 453 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
139 620 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
22 mai 1992
Siège social
6 route DES GRANDS CHAMPS Chasnans, 25580, LES PREMIERS SAPINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OEUVRARD

Exploitation de biens agricoles

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Finances de OEUVRARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de OEUVRARD

FO

FRANCOIS OEUVRARD

Gérant

Depuis la création (22 mai 1992) · 34 ans

TO

TRACIE OEUVRARD

Gérant

Depuis la création (22 mai 1992) · 34 ans

Établissements de OEUVRARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25580 LES PREMIERS SAPINSSiègeActif

    387 453 160 00013 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 0141Z

Documents juridiques de OEUVRARD

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2020

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 05 février 2004

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Comptes annuels de OEUVRARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OEUVRARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OEUVRARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OEUVRARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OEUVRARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OEUVRARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OEUVRARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1992-04-01

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 1992

Questions fréquentes sur OEUVRARD

Quel est le numéro SIREN de OEUVRARD ?

Le numéro SIREN de OEUVRARD est 387 453 160. Le SIRET de son siège social est 387 453 160 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53387453160.

Qui dirige OEUVRARD ?

OEUVRARD est dirigée par FRANCOIS OEUVRARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OEUVRARD ?

Le siège social de OEUVRARD est situé 6 route DES GRANDS CHAMPS Chasnans, 25580 Les Premiers Sapins.

OEUVRARD est-elle toujours en activité ?

Oui, OEUVRARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OEUVRARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OEUVRARD.

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