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OISANS

Active
Siren845 363 506Société civile69100 VILLEURBANNECréée le 16 janvier 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
993 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 845 363 506, OISANS est une société civile créée le 16 janvier 2019. Elle est domiciliée 4 rue de la Doua, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. Elle est dirigée par PIERRE BEROUD, gérant.

Fiche d'identité de OISANS

Dénomination
OISANS
SIREN
845 363 506
SIRET (siège)
845 363 506 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19845363506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 845 363 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
992 781 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
16 janvier 2019
Siège social
4 RUE DE LA DOUA, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de OISANS

La prise et la gestion de tous intérêts, et participations dans toutes sociétés et affaires, immobilières, civiles, commerciales, industrielles, sous quelque forme que ce soit, notamment par souscription ou achat de droits sociaux, apports, création de sociétés. L'animation et le contrôle et la participation active à la conduite de la politique de ses filiales. L'acquisition, la propriété, la jouissance de tous immeubles et droits immobiliers. La mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de OISANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OISANS

FB

FRANCK BEROUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2019) · 7 ans

VB

VANESSA BEROUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2019) · 7 ans

PB

PIERRE BEROUD

Gérant

Depuis la création (16 janvier 2019) · 7 ans

Établissements de OISANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    845 363 506 00013 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 6630Z

Documents juridiques de OISANS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2020

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2019

  • Acte

Comptes annuels de OISANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OISANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OISANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OISANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent OISANS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OISANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OISANS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-02

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2019

Questions fréquentes sur OISANS

Quel est le numéro SIREN de OISANS ?

Le numéro SIREN de OISANS est 845 363 506. Le SIRET de son siège social est 845 363 506 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19845363506.

Qui dirige OISANS ?

OISANS est dirigée par PIERRE BEROUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OISANS ?

Le siège social de OISANS est situé 4 rue de la Doua, 69100 Villeurbanne.

OISANS est-elle toujours en activité ?

Oui, OISANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OISANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OISANS.

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