OMNIBUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
OMNIBUS est une SARL immatriculée le 19 février 2024 sous le numéro SIREN 983 541 830. Son siège social est situé 84 RUE de Touraine, 57160 Moulins-lès-Metz. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Anne-Cecile JACQUOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de OMNIBUS
INSEE- Dénomination
- OMNIBUS
- SIREN
- 983 541 830
- SIRET (siège)
- 983 541 830 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59983541830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 541 830
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 19 février 2024
- Siège social
- 84 RUE de Touraine, 57160, Moulins-lès-Metz
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OMNIBUS
architecture du paysage, maîtrise d'œuvre, assistance à la maîtrise d'ouvrage, et toute mission liée à l'aménagement d'espaces publics, collectifs, privés, urbanisme, environnement, concertation, animation de projets participatifs, signalétique, design urbain
Finances de OMNIBUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OMNIBUS
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de février 2024 à février 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de OMNIBUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57160 Moulins-lès-MetzSiègeActif
983 541 830 00011 · ouvert le 10 janvier 2024 · NAF 7111Z
- 57000 MetzFermé
983 541 830 00029 · ouvert le 28 février 2024 · NAF 7111Z
Documents juridiques de OMNIBUS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OMNIBUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OMNIBUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OMNIBUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OMNIBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent OMNIBUS. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 4
Décision du 18 août 2026 · N° 2025010406
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/02349
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 09 avril 2026 · N° 2024J00276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 04 décembre 2025 · N° 21/06706
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre PGAUV - Christian GAUVIN
Décision du 27 octobre 2025 · N° 2023006658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 octobre 2025 · N° 2024J00070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 10 septembre 2025 · N° 23/11004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 20 mars 2025 · N° 23/02146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 12 mars 2025 · N° 24/03021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 26 février 2025 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 28 janvier 2025 · N° 24/01660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 janvier 2025 · N° 2022J00342
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 03 décembre 2024 · N° 22/04364
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 04 juillet 2024 · N° 22/00746
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 juin 2024 · N° 23-14.325
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 28 février 2024 · N° 21/21296
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 06 décembre 2023 · N° 23/04908
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 21 novembre 2023 · N° 22/07214
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 09 février 2023 · N° 20/03365
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 07 février 2023 · N° 21/05925
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OMNIBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OMNIBUS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz
Gérant : JACQUOT Anne-Cécile
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-19 · Début d'activité : 2024-01-10
- création
Date d'effet : 19 février 2024
Marchés publics de OMNIBUS
data.gouv.fr6 marchés publics ont été notifiés à OMNIBUS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 601 k€.
MISSION DE MAITRISE D OEUVRE REAMENAGEMENT DE LA COUR DE L ECOLE DE SCHIRMECK
COMMUNE DE SCHIRMECK (MAIRIE) · notifié le 14 octobre 2026 · Procédure adaptée · 15 mois
56,8 k€ServicesMS1 GS MAGNY PLAINE - MOINEAUIDIERE
COMMUNE DE METZ (MAIRIE) · notifié le 28 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 33 mois · 6 offres reçues
90,4 k€ServicesMS00 - BDC 1ER ATTR - LOT 4 - MOE ESPACES PUBLICS
EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 18 novembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 3 offres reçues
250 k€ServicesMS2 GS SAINTE-THERESE
COMMUNE DE METZ (MAIRIE) · notifié le 10 novembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 18 mois · 1 offre reçue
86,3 k€ServicesMission de Maitrise d??uvre pour le réaménagement de la rue de la Chèvre et de la cour de l?école Notre Dame
COMMUNE DE METZ (MAIRIE) · notifié le 25 novembre 2024 · Procédure adaptée · 29 mois
77,6 k€ServicesMS00 - BDC 1ER ATTR - LOT 4 - MOE ESPACES PUBLICS
COMMUNE DE METZ (MAIRIE) · notifié le 18 novembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 3 offres reçues
40,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur OMNIBUS
Quel est le numéro SIREN de OMNIBUS ?
Le numéro SIREN de OMNIBUS est 983 541 830. Le SIRET de son siège social est 983 541 830 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59983541830.
Qui dirige OMNIBUS ?
OMNIBUS est dirigée par Anne-Cecile JACQUOT, gérant.
Où se situe le siège social de OMNIBUS ?
Le siège social de OMNIBUS est situé 84 RUE de Touraine, 57160 Moulins-lès-Metz.
OMNIBUS est-elle toujours en activité ?
Oui, OMNIBUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OMNIBUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OMNIBUS.
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