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OMS ETANCHE

Active
Siren953 352 598SAS90000 BelfortCréée le 14 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OMS ETANCHE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2023, identifiée par le SIREN 953 352 598. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE de Zaporojie, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 4399A. Elle est dirigée par MEHMET BOZO, président de sas.

Fiche d'identité de OMS ETANCHE

Dénomination
OMS ETANCHE
SIREN
953 352 598
SIRET (siège)
953 352 598 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02953352598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 352 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399A
Date de création
14 juin 2023
Siège social
7 RUE de Zaporojie, 90000, Belfort
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OMS ETANCHE

Travaux d'étanchéité.

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Finances de OMS ETANCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de OMS ETANCHE

MB

MEHMET BOZO

Président de SAS

Depuis la création (14 juin 2023) · 3 ans

Établissements de OMS ETANCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BelfortSiègeActif

    953 352 598 00015 · ouvert le 15 juin 2023 · NAF 4399A

Documents juridiques de OMS ETANCHE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de OMS ETANCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OMS ETANCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OMS ETANCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OMS ETANCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OMS ETANCHE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OMS ETANCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OMS ETANCHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2023

Questions fréquentes sur OMS ETANCHE

Quel est le numéro SIREN de OMS ETANCHE ?

Le numéro SIREN de OMS ETANCHE est 953 352 598. Le SIRET de son siège social est 953 352 598 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02953352598.

Qui dirige OMS ETANCHE ?

OMS ETANCHE est dirigée par MEHMET BOZO, président de sas.

Où se situe le siège social de OMS ETANCHE ?

Le siège social de OMS ETANCHE est situé 7 RUE de Zaporojie, 90000 Belfort.

OMS ETANCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, OMS ETANCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OMS ETANCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OMS ETANCHE.

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