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OMS PASCAL

Active
Siren899 112 759Entrepreneur individuel66530 CLAIRACréée le 03 mai 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OMS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 2021, identifié par le SIREN 899 112 759. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue de la Tramontane Lot les Portes du Canigou, 66530 Claira. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de OMS PASCAL

Dénomination
OMS PASCAL
SIREN
899 112 759
SIRET (siège)
899 112 759 00019
N° TVA intracommunautaire
FR22899112759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 112 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
03 mai 2021
Siège social
20 RUE DE LA TRAMONTANE LOT LES PORTES DU CANIGOU, 66530, CLAIRA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OMS PASCAL

Agences immobilières

Finances de OMS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OMS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OMS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66530 CLAIRASiègeActif

    899 112 759 00019 · ouvert le 03 mai 2021 · NAF 6831Z

Documents juridiques de OMS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OMS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OMS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OMS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OMS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OMS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OMS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2021

Questions fréquentes sur OMS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de OMS PASCAL ?

Le numéro SIREN de OMS PASCAL est 899 112 759. Le SIRET de son siège social est 899 112 759 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22899112759.

Où se situe le siège social de OMS PASCAL ?

Le siège social de OMS PASCAL est situé 20 rue de la Tramontane Lot les Portes du Canigou, 66530 Claira.

OMS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, OMS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OMS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OMS PASCAL.

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