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942 213 612

Active
Siren942 213 612Entrepreneur individuel MontberonCréée le 13 mai 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Fiche d'identité de 942 213 612

Dénomination
942 213 612
SIREN
942 213 612
SIRET (siège)
942 213 612 00016
N° TVA intracommunautaire
FR29942213612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 213 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
13 mai 2025
Siège social
Montberon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 942 213 612

Fabrication d'articles en créamique à usage domestique ou ornemental

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Dirigeants et représentants de 942 213 612

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 942 213 612

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MontberonSiègeActif

    942 213 612 00016 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 942 213 612

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 942 213 612

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 942 213 612. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 942 213 612 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 942 213 612

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2025