CheckersProcédures

ONCE

Active
Siren813 908 233SAS69530 BRIGNAISCréée le 06 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 813 908 233, ONCE est une SAS créée le 6 octobre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 Imp de l Amicale, 69530 Brignais. Son activité principale relève du code NAF 4939A. Elle est dirigée par CLEMENT QUINAT, président de sas.

Fiche d'identité de ONCE

Dénomination
ONCE
SIREN
813 908 233
SIRET (siège)
813 908 233 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68813908233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 908 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4939A
Date de création
06 octobre 2015
Siège social
53 IMP DE L AMICALE, 69530, BRIGNAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ONCE

Transport de personnes, négoce de véhicules légers, location véhicules légers.

Finances de ONCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ONCE

CQ

CLEMENT QUINAT

Président de SAS

Depuis la création (06 octobre 2015) · 11 ans

Établissements de ONCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69530 BRIGNAISSiègeActif

    813 908 233 00014 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 4939A

Documents juridiques de ONCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de ONCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ONCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ONCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ONCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent ONCE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ONCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ONCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-01

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2015

Questions fréquentes sur ONCE

Quel est le numéro SIREN de ONCE ?

Le numéro SIREN de ONCE est 813 908 233. Le SIRET de son siège social est 813 908 233 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68813908233.

Qui dirige ONCE ?

ONCE est dirigée par CLEMENT QUINAT, président de sas.

Où se situe le siège social de ONCE ?

Le siège social de ONCE est situé 53 Imp de l Amicale, 69530 Brignais.

ONCE est-elle toujours en activité ?

Oui, ONCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ONCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ONCE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises transports routiers réguliers de voyageurs

Toutes les entreprises avec le code NAF 4939A

Entreprises à Brignais

Toutes les entreprises à Brignais