ONCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
ONCE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2025, identifiée par le SIREN 990 603 748. Son siège social est situé 52 B RUE du Rouilly, 37500 Ligré. L'entreprise déclare le code NAF 4725Z comme activité principale. La direction est assurée par Justine CAZOT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ONCE
INSEE- Dénomination
- ONCE
- SIREN
- 990 603 748
- SIRET (siège)
- 990 603 748 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR43990603748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 603 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4725Z
- Date de création
- 28 août 2025
- Siège social
- 52 B RUE du Rouilly, 37500, Ligré
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ONCE
Achat/revente de vins, moûts, raisins, spiritueux et toute opération de vinification, élaboration et conditionnement.
Finances de ONCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ONCE
INSEEÉtablissements de ONCE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 37500 LigréSiègeActif
990 603 748 00023 · ouvert le 04 septembre 2025 · NAF 4725Z
- 37500 LernéActif
990 603 748 00015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de ONCE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ONCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ONCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ONCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ONCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent ONCE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 2
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026004214
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/05558
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/01491
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 25 février 2026 · N° 25/04550
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 19 février 2026 · N° 25/04280
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 21 novembre 2025 · N° 24/12204
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-3
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2024005541
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 20 mai 2025 · N° 2025018925
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 09 mai 2025 · N° 2024026126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 février 2025 · N° 23/01828
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 30 octobre 2024 · N° 24/03524
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 19 juin 2024 · N° 23/07481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 04 juin 2024 · N° 23/01770
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 31 mai 2024 · N° 20/11692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 30 avril 2024 · N° 22/04984
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 25 juillet 2023 · N° 22/01584
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 16 juin 2023 · N° 21/00190
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 16 février 2023 · N° 20/14632
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ONCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ONCE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 août 2025
Questions fréquentes sur ONCE
Quel est le numéro SIREN de ONCE ?
Le numéro SIREN de ONCE est 990 603 748. Le SIRET de son siège social est 990 603 748 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43990603748.
Qui dirige ONCE ?
ONCE est dirigée par Justine CAZOT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ONCE ?
Le siège social de ONCE est situé 52 B RUE du Rouilly, 37500 Ligré.
ONCE est-elle toujours en activité ?
Oui, ONCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ONCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ONCE.
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