ONCE UPON
Active4711B · Commerce d'alimentation générale
- Capital social
- 500 €
ONCE UPON est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2025, identifiée par le SIREN 941 404 584. Elle est domiciliée 57 RUE Victor Baltard, 59200 Tourcoing. Elle exerce une activité de commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B). Nawel SNAIBEL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ONCE UPON
INSEE- Dénomination
- ONCE UPON
- SIREN
- 941 404 584
- SIRET (siège)
- 941 404 584 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR79941404584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 404 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4711B - Commerce d'alimentation générale
- Date de création
- 06 mars 2025
- Siège social
- 57 RUE Victor Baltard, 59200, Tourcoing
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de ONCE UPON
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Finances de ONCE UPON
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ONCE UPON
INSEEÉtablissements de ONCE UPON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59200 TourcoingSiègeActif
941 404 584 00018 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 4711B
Documents juridiques de ONCE UPON
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ONCE UPON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ONCE UPON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ONCE UPON. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 2
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026004214
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 21 novembre 2025 · N° 24/12204
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 09 mai 2025 · N° 2024026126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 février 2025 · N° 23/01828
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 30 octobre 2024 · N° 24/03524
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 19 juin 2024 · N° 23/07481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 04 juin 2024 · N° 23/01770
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 31 mai 2024 · N° 20/11692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 25 juillet 2023 · N° 22/01584
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ONCE UPON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ONCE UPON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 2025
Marques déposées par ONCE UPON
INPIONCE UPON est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeONCE UPON
N° 5167138 · Déposée le 24 juillet 2025 · Marque figurative
Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 24 juillet 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ONCE UPON
Quel est le numéro SIREN de ONCE UPON ?
Le numéro SIREN de ONCE UPON est 941 404 584. Le SIRET de son siège social est 941 404 584 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79941404584.
Qui dirige ONCE UPON ?
ONCE UPON est dirigée par Nawel SNAIBEL, président de sas.
Où se situe le siège social de ONCE UPON ?
Le siège social de ONCE UPON est situé 57 RUE Victor Baltard, 59200 Tourcoing.
ONCE UPON est-elle toujours en activité ?
Oui, ONCE UPON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ONCE UPON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ONCE UPON.
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