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ONE SURGICAL

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Siren444 290 571SARL13016 MARSEILLE 16Créée le 25 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

ONE SURGICAL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 290 571. Elle est domiciliée 2 All Sacoman le Carre Saumaty, 13016 Marseille 16. Son activité principale relève du code NAF 331B.

Fiche d'identité de ONE SURGICAL

Dénomination
ONE SURGICAL
SIREN
444 290 571
SIRET (siège)
444 290 571 00017
N° TVA intracommunautaire
FR60444290571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 290 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
331B
Date de création
25 novembre 2002
Siège social
2 ALL SACOMAN LE CARRE SAUMATY, 13016, MARSEILLE 16
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ONE SURGICAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ONE SURGICAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ONE SURGICAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13016 MARSEILLE 16SiègeFermé

    444 290 571 00017 · ouvert le 25 novembre 2002 · NAF 331B

Documents juridiques de ONE SURGICAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 14 février 2003

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2002

  • Acte

Conformité de ONE SURGICAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ONE SURGICAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ONE SURGICAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ONE SURGICAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ONE SURGICAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2002

Marques déposées par ONE SURGICAL

ONE SURGICAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ONE SURGICAL

    N° 3266745 · Déposée le 09 janvier 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 5, 10, 11 · expirée le 09 janvier 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ONE SURGICAL

Quel est le numéro SIREN de ONE SURGICAL ?

Le numéro SIREN de ONE SURGICAL est 444 290 571. Le SIRET de son siège social est 444 290 571 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60444290571.

Où se situe le siège social de ONE SURGICAL ?

Le siège social de ONE SURGICAL est situé 2 All Sacoman le Carre Saumaty, 13016 Marseille 16.

ONE SURGICAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ONE SURGICAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ONE SURGICAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ONE SURGICAL.

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