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ONG PASCAL

Active
Siren493 549 372100021760 Lamarche-sur-SaôneCréée le 02 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ONG PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2007, identifiée par le SIREN 493 549 372. Elle est domiciliée 1 RUE de l'Etang Visenot espace santé, 21760 Lamarche-sur-Saône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de ONG PASCAL

Dénomination
ONG PASCAL
SIREN
493 549 372
SIRET (siège)
493 549 372 00024
N° TVA intracommunautaire
FR67493549372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 549 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
8690D
Date de création
02 janvier 2007
Siège social
1 RUE de l'Etang Visenot espace santé, 21760, Lamarche-sur-Saône
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ONG PASCAL

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de ONG PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ONG PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ONG PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21760 Lamarche-sur-SaôneSiègeActif

    493 549 372 00024 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 8690D

  • 21760 Lamarche-sur-SaôneFermé

    493 549 372 00016 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 8690D

Documents juridiques de ONG PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ONG PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ONG PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ONG PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ONG PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ONG PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ONG PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2007

Questions fréquentes sur ONG PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ONG PASCAL ?

Le numéro SIREN de ONG PASCAL est 493 549 372. Le SIRET de son siège social est 493 549 372 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67493549372.

Où se situe le siège social de ONG PASCAL ?

Le siège social de ONG PASCAL est situé 1 RUE de l'Etang Visenot espace santé, 21760 Lamarche-sur-Saône.

ONG PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ONG PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ONG PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ONG PASCAL.

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