CheckersProcédures

ONS

Active
Siren823 683 552SCI44390 NORT-SUR-ERDRECréée le 14 novembre 2016
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 823 683 552, ONS est une SCI créée le 14 novembre 2016. Elle est domiciliée 1 Che de la Trudelle, 44390 Nort-sur-Erdre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE-YVES PROU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ONS

Dénomination
ONS
SIREN
823 683 552
SIRET (siège)
823 683 552 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15823683552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 683 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2016
Siège social
1 CHE DE LA TRUDELLE, 44390, NORT-SUR-ERDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ONS

Acquisition, vente, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de ONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ONS

CF

CAROLE FORGET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2016) · 9 ans

PP

PIERRE-YVES PROU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de ONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44390 NORT-SUR-ERDRESiègeActif

    823 683 552 00017 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de ONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-14 · Début d'activité : 2016-11-01

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2016

Questions fréquentes sur ONS

Quel est le numéro SIREN de ONS ?

Le numéro SIREN de ONS est 823 683 552. Le SIRET de son siège social est 823 683 552 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15823683552.

Qui dirige ONS ?

ONS est dirigée par PIERRE-YVES PROU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ONS ?

Le siège social de ONS est situé 1 Che de la Trudelle, 44390 Nort-sur-Erdre.

ONS est-elle toujours en activité ?

Oui, ONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ONS.