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909 327 611

Active
Siren909 327 611Entrepreneur individuel GivorsCréée le 26 février 2025

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 909 327 611

Dénomination
909 327 611
SIREN
909 327 611
SIRET (siège)
909 327 611 00028
N° TVA intracommunautaire
FR47909327611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 327 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
26 février 2025
Siège social
Givors
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 909 327 611

MACONNERIE GENERALE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 909 327 611

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 327 611

1 établissement, dont 1 en activité.

  • GivorsSiègeActif

    909 327 611 00028 · ouvert le 03 mars 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de 909 327 611

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 25 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 909 327 611

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 327 611. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 909 327 611 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 909 327 611

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2025

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