ONZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ONZE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2023, identifiée par le SIREN 980 127 369. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 RTE de Chataincourt, 28500 Saulnières. Son activité principale relève du code NAF 5920Z. La direction est assurée par Irène BILLARD en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ONZE
INSEE- Dénomination
- ONZE
- SIREN
- 980 127 369
- SIRET (siège)
- 980 127 369 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR70980127369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 127 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5920Z
- Date de création
- 03 octobre 2023
- Siège social
- 32 RTE de Chataincourt, 28500, Saulnières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ONZE
La production musicale, audiovisuelle, artistique, multimédia ainsi que l'acquisition et l'administration de tous droits nécessaires à l'exploitation d'enregistrements musicaux et/ou audiovisuels quels qu'en soient le support et le mode d'exploitation; L'acquisition, l'exploitation, l'administration, l'édition, la coédition, la sous-édition, la gestion d'édition d'œuvres notamment audiovisuelles, musicales, littéraires, informatiques, multimédia; Des missions de conseils et de gestion de carrière des artistes; et d'une manière générale, l'édition musicale c'est-à-dire les activités d'exploitation des droits associés aux compositions musicales, de promotion, d'autorisation et d'utilisation de ces compositions; la société pouvant détenir les droits de propriété intellectuelle ou agir pour le compte de leur détenteur.
Finances de ONZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ONZE
INSEEÉtablissements de ONZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28500 SaulnièresSiègeActif
980 127 369 00018 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 5920Z
Documents juridiques de ONZE
INPIComptes annuels de ONZE
INPIONZE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de ONZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ONZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ONZE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juin 2025 · N° 24-86.313
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mars 2025 · N° 25-81.051
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mars 2025 · N° 24-87.167
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mars 2025 · N° 23-86.260
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mars 2025 · N° 24-82.517
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mars 2025 · N° 24-84.323
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mars 2025 · N° 24-80.926
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mars 2025 · N° 24-80.572
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 2025 · N° 23-19.669
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 2025 · N° 24-10.452
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 février 2025 · N° 23-86.752
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24-80.966
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 2024 · N° 23-18.987
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 2024 · N° 23-20.716
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 septembre 2024 · N° 23-86.657
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 septembre 2024 · N° 23-60.107
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 septembre 2024 · N° 23-15.822
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 septembre 2024 · N° 23-14.333
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juillet 2024 · N° 22-22.058
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juin 2024 · N° 23-86.920
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juin 2024 · N° 23-82.803
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juin 2024 · N° 23-82.801
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juin 2024 · N° 23-87.202
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2023 · N° 22-85.301
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2023 · N° 22-82.664
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2023 · N° 22-85.425
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mai 2023 · N° 21-17.737
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 janvier 2023 · N° 21-21.590
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 octobre 2022 · N° 22-81.126
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 octobre 2022 · N° 22-80.654
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2022 · N° 22-81.213
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2022 · N° 20-20.717
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2022 · N° 20-18.084
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mai 2022 · N° 21-16.689
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 février 2022 · N° 21-19.494
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 janvier 2022 · N° 21-82.075
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 août 2021 · N° 21-83.183
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 août 2021 · N° 21-83.172
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 août 2021 · N° 21-84.361
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juin 2021 · N° 21-60.112
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2021 · N° 21-81.277
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2021 · N° 21-81.148
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2021 · N° 20-82.267
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mars 2021 · N° 20-40.065
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 février 2021 · N° 19-23.525
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 2020 · N° 19-16.438
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 décembre 2019 · N° 19-83.475
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 décembre 2019 · N° 19-90.031
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 décembre 2019 · N° 19-86.039
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 décembre 2019 · N° 18-16.147
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 2019 · N° 19-10.855
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 2019 · N° 19-10.826
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 2019 · N° 18-23.513
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 2019 · N° 19-60.094
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 2019 · N° 18-17.707
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 2019 · N° 18-13.599
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 septembre 2019 · N° 19-83.890
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 septembre 2019 · N° 18-84.144
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 septembre 2019 · N° 18-82.430
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 septembre 2019 · N° 18-81.067
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 septembre 2019 · N° 18-81.980
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 septembre 2019 · N° 18-23.764
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 septembre 2019 · N° 18-12.606
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 septembre 2019 · N° 17-21.976
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 septembre 2019 · N° 18-25.695
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juillet 2019 · N° 18-10.368
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juillet 2019 · N° 18-23.617
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juillet 2019 · N° 18-14.588
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juillet 2019 · N° 18-16.383
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juillet 2019 · N° 19-14.672
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 décembre 2018 · N° 18-83.383
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 octobre 2018 · N° 17-18.712
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 2018 · N° 18-40.020
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juillet 2018 · N° 18-40.019
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juillet 2018 · N° 17-20.154
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juillet 2018 · N° 18-90.017
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juillet 2018 · N° 18-82.791
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juillet 2018 · N° 18-82.815
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 avril 2018 · N° 17-86.237
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 avril 2018 · N° 18-40.010
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 avril 2018 · N° 17-21.869
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 avril 2018 · N° 17-19.313
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 avril 2018 · N° 17-10.899
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 avril 2018 · N° 16-23.019
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 janvier 2018 · N° 15-27.941
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 janvier 2018 · N° 16-23.992
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 janvier 2018 · N° 16-22.829
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 janvier 2018 · N° 17-20.259
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 octobre 2017 · N° 16-23.865
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 octobre 2017 · N° 16-21.419
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 octobre 2017 · N° 17-82.132
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juillet 2017 · N° 16-85.676
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juillet 2017 · N° 16-86.656
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juillet 2017 · N° 16-87.660
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juillet 2017 · N° 16-84.828
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juillet 2017 · N° 16-81.797
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-84.383
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-12.482
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2017 · N° 15-27.118
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-12.191
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-12.236
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-13.278
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-14.868
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 janvier 2017 · N° 16-80.610
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 janvier 2017 · N° 16-18.838
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 janvier 2017 · N° 15-50.080
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Décision du 11 octobre 2016 · N° 14-22.796
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 2016 · N° 14-29.094
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 2016 · N° 15-12.752
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 2016 · N° 14-14.226
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2016 · N° 15-10.252
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2016 · N° 15-17.200
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mai 2016 · N° 15-17.185
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mai 2016 · N° 15-18.731
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mai 2016 · N° 14-16.967
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Décision du 11 mai 2016 · N° 14-26.975
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Décision du 11 février 2016 · N° 15-21.949
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Décision du 11 février 2016 · N° 15-10.487
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Décision du 11 octobre 2006 · N° 05-10.546
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Décision du 11 juillet 2006 · N° 05-11.592
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Décision du 11 juillet 2006 · N° 03-20.802
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juillet 2006 · N° 05-18.681
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juillet 2006 · N° 03-16.168
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juillet 2006 · N° 03-19.087
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juillet 2006 · N° 04-10.839
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juillet 2006 · N° 05-19.076
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juillet 2006 · N° 05-17.814
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juillet 2006 · N° 01-02.593
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2006 · N° 05-84.837
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2006 · N° 05-85.637
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2006 · N° 05-84.237
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2006 · N° 05-87.099
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Décision du 11 mai 2006 · N° 05-87.098
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Décision du 11 mai 2006 · N° 04-19.041
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Décision du 11 mai 2006 · N° 05-04.038
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Décision du 11 janvier 2006 · N° 05-82.674
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Décision du 11 janvier 2006 · N° 05-83.207
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Décision du 11 janvier 2006 · N° 05-81.730
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Décision du 11 janvier 2006 · N° 05-82.988
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Décision du 11 janvier 2006 · N° 05-85.779
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Décision du 11 octobre 2005 · N° 05-80.545
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Décision du 11 octobre 2005 · N° 04-30.338
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Décision du 11 juillet 2005 · N° 04-30.234
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Décision du 11 mai 2005 · N° 03-41.753
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Décision du 11 mai 2005 · N° 05-81.111
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Décision du 11 mai 2005 · N° 05-81.331
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Décision du 11 janvier 2005 · N° 04-80.907
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Décision du 11 janvier 2005 · N° 04-85.916
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Décision du 11 janvier 2005 · N° 04-82.934
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Décision du 11 janvier 2005 · N° 03-12.805
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Décision du 11 janvier 2005 · N° 02-14.490
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Décision du 11 janvier 2005 · N° 03-16.085
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Décision du 11 janvier 2005 · N° 02-17.016
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Décision du 11 janvier 2005 · N° 02-20.547
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Décision du 11 janvier 2005 · N° 02-15.443
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Décision du 11 mai 2004 · N° 02-14.844
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Décision du 11 février 2004 · N° 01-16.192
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Décision du 11 juin 2003 · N° 00-18.390
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Décision du 11 juin 2003 · N° 02-82.622
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Décision du 11 mars 2003 · N° 00-21.882
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Décision du 11 mars 2003 · N° 01-15.512
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Décision du 11 mars 2003 · N° 01-21.019
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Décision du 11 mars 2003 · N° 01-41.842
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Décision du 11 mars 2003 · N° 01-45.467
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Décision du 11 mars 2003 · N° 02-81.734
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Décision du 11 mars 2003 · N° 02-82.352
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Décision du 11 mars 2003 · N° 02-82.509
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Décision du 11 mars 2003 · N° 02-86.902
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Décision du 11 mars 2003 · N° 01-05.152
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Décision du 11 mars 2003 · N° 00-16.663
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Décision du 11 février 2003 · N° 02-87.415
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Décision du 11 février 2003 · N° 01-86.685
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Décision du 11 février 2003 · N° 02-85.810
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Décision du 11 février 2003 · N° 01-88.193
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Décision du 11 février 2003 · N° 99-12.626
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Décision du 11 décembre 2002 · N° 02-81.345
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Décision du 11 décembre 2002 · N° 01-85.176
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Décision du 11 juillet 2002 · N° 00-44.407
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Décision du 11 juillet 2002 · N° 00-44.197
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ONZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ONZE
BODACCQuestions fréquentes sur ONZE
Quel est le numéro SIREN de ONZE ?
Le numéro SIREN de ONZE est 980 127 369. Le SIRET de son siège social est 980 127 369 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70980127369.
Qui dirige ONZE ?
ONZE est dirigée par Irène BILLARD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ONZE ?
Le siège social de ONZE est situé 32 RTE de Chataincourt, 28500 Saulnières.
ONZE est-elle toujours en activité ?
Oui, ONZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ONZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ONZE.
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