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OPEN SUD II

Active
Siren393 540 539Société civile40660 MOLIETS-ET-MAACréée le 16 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 540 539, OPEN SUD II est une société civile créée le 16 janvier 1994. Elle est domiciliée rue du Tuc residence Open Sud, 40660 Moliets-et-Maa. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par MICHEL DUPEY, gérant.

Fiche d'identité de OPEN SUD II

Dénomination
OPEN SUD II
SIREN
393 540 539
SIRET (siège)
393 540 539 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00393540539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 540 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
16 janvier 1994
Siège social
RUE DU TUC RESIDENCE OPEN SUD, 40660, MOLIETS-ET-MAA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OPEN SUD II

Construction et vente d'appartements

Finances de OPEN SUD II

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OPEN SUD II

MD

MICHEL DUPEY

Gérant

Depuis la création (16 janvier 1994) · 32 ans

Établissements de OPEN SUD II

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40660 MOLIETS-ET-MAASiègeActif

    393 540 539 00011 · ouvert le 16 décembre 1993 · NAF 4110D

Documents juridiques de OPEN SUD II

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de OPEN SUD II

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OPEN SUD II. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OPEN SUD II

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OPEN SUD II. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OPEN SUD II n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OPEN SUD II n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OPEN SUD II

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1994

Questions fréquentes sur OPEN SUD II

Quel est le numéro SIREN de OPEN SUD II ?

Le numéro SIREN de OPEN SUD II est 393 540 539. Le SIRET de son siège social est 393 540 539 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00393540539.

Qui dirige OPEN SUD II ?

OPEN SUD II est dirigée par MICHEL DUPEY, gérant.

Où se situe le siège social de OPEN SUD II ?

Le siège social de OPEN SUD II est situé rue du Tuc residence Open Sud, 40660 Moliets-et-Maa.

OPEN SUD II est-elle toujours en activité ?

Oui, OPEN SUD II est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OPEN SUD II est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OPEN SUD II.

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