CheckersProcédures

OPENSOURCE

Active
Siren750 321 218SARL91000 EVRY-COURCOURONNESCréée le 22 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

OPENSOURCE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 2012, identifiée par le SIREN 750 321 218. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 bd de l'Yerres, 91000 Evry-Courcouronnes. Son activité principale relève du code NAF 5829C. La direction est assurée par MOUNIR MOUSSAUI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de OPENSOURCE

Dénomination
OPENSOURCE
SIREN
750 321 218
SIRET (siège)
750 321 218 00026
N° TVA intracommunautaire
FR96750321218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 321 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5829C
Date de création
22 mars 2012
Siège social
52 BD DE L'YERRES, 91000, EVRY-COURCOURONNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OPENSOURCE

Edition de logiciels applicatifs, import export, achat vente de véhicules.

Finances de OPENSOURCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OPENSOURCE

MM

MOUNIR MOUSSAUI

Gérant

Depuis la création (22 mars 2012) · 14 ans

Établissements de OPENSOURCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeActif

    750 321 218 00026 · ouvert le 19 mars 2012 · NAF 5829C

  • 91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGEFermé

    750 321 218 00018 · ouvert le 19 mars 2012 · NAF 5829C

Documents juridiques de OPENSOURCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2023

  • Acte

Dépôt du 06 février 2017

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2012

  • Acte

Comptes annuels de OPENSOURCE

OPENSOURCE a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Bilan complet

08 juillet 2026

Comptes annuels 2024

Bilan complet

08 juillet 2026

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de OPENSOURCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OPENSOURCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne OPENSOURCE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OPENSOURCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OPENSOURCE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2012

Questions fréquentes sur OPENSOURCE

Quel est le numéro SIREN de OPENSOURCE ?

Le numéro SIREN de OPENSOURCE est 750 321 218. Le SIRET de son siège social est 750 321 218 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96750321218.

Qui dirige OPENSOURCE ?

OPENSOURCE est dirigée par MOUNIR MOUSSAUI, gérant.

Où se situe le siège social de OPENSOURCE ?

Le siège social de OPENSOURCE est situé 52 bd de l'Yerres, 91000 Evry-Courcouronnes.

OPENSOURCE est-elle toujours en activité ?

Oui, OPENSOURCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OPENSOURCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OPENSOURCE.

Entreprises similaires

Même activité à Evry-Courcouronnes

Entreprises édition de logiciels applicatifs

Toutes les entreprises avec le code NAF 5829C

Édition de logiciels applicatifs à Evry-Courcouronnes

Entreprises du même secteur à Evry-Courcouronnes

Entreprises à Evry-Courcouronnes

Toutes les entreprises à Evry-Courcouronnes