CheckersProcédures

OPS

Active
Siren815 322 763Société civile de moyens03300 CUSSETCréée le 17 décembre 2015
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

OPS est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2015, identifiée par le SIREN 815 322 763. Son siège social est situé 6 av du Drapeau, 03300 Cusset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A. La direction est assurée par JEAN-PAUL BAYLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OPS

Dénomination
OPS
SIREN
815 322 763
SIRET (siège)
815 322 763 00013
N° TVA intracommunautaire
FR05815322763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 322 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
17 décembre 2015
Siège social
6 AV DU DRAPEAU, 03300, CUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OPS

La mise en commun de tous les moyens matériels nécessaires en vue de faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de ses membres

Finances de OPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OPS

JB

JEAN-PAUL BAYLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2015) · 10 ans

J

JEAN PAUL BAYLE

Autre

Depuis la création (17 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de OPS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 CUSSETSiègeActif

    815 322 763 00013 · ouvert le 17 décembre 2015 · NAF 6619A

Documents juridiques de OPS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de OPS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OPS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-17 · Début d'activité : 2015-12-17

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2015

Questions fréquentes sur OPS

Quel est le numéro SIREN de OPS ?

Le numéro SIREN de OPS est 815 322 763. Le SIRET de son siège social est 815 322 763 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05815322763.

Qui dirige OPS ?

OPS est dirigée par JEAN-PAUL BAYLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OPS ?

Le siège social de OPS est situé 6 av du Drapeau, 03300 Cusset.

OPS est-elle toujours en activité ?

Oui, OPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OPS.