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OPTELEC

Active
Siren778 137 505SA74150 VallièresCréée le 07 janvier 2004
Liquidation judiciaire - clôture en 2018Aucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 M€
Effectif
Non publié

OPTELEC est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2004, identifiée par le SIREN 778 137 505. Son siège social est situé zone Industrielle du Robinson, 74150 Vallières. L'entreprise déclare le code NAF 2711Z comme activité principale. Elle est dirigée par BERNARD CHAPPEL, président du conseil d’administration.

Fiche d'identité de OPTELEC

Dénomination
OPTELEC
SIREN
778 137 505
SIRET (siège)
778 137 505 00047
N° TVA intracommunautaire
FR51778137505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 137 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Capital social
1 230 000 €
Code NAF / APE
2711Z
Date de création
07 janvier 2004
Siège social
ZONE INDUSTRIELLE DU ROBINSON, 74150, Vallières
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OPTELEC

Achat, importation, fabrication, courtage et vente de tous matériels intéressant la recherche et l'industrie dans le but de la mesure, contrôle et automatisation ainsi que l'optique et l'électronique.

Finances de OPTELEC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OPTELEC

BC

BERNARD CHAPPEL

Président du conseil d’administration

En poste depuis juin 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2009

AJ

ANDRE JOURDAIN

Administrateur

BT

BERNARD TRUSCELLO

Administrateur

I

INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE

Commissaire aux comptes suppléant

G

GRANT THORNTON

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis juin 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2009

Anciens dirigeants (3)

DP

directeur gé président

Modification de la désignation d'un dirigeant · de avril 2010 à avril 2011

:A

: CHAPPEL ancien

changement d'administrateur · de octobre 2008 à juin 2009

J

JOURDAN

de octobre 2008 à juin 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de OPTELEC

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 74150 VallièresSiègeFermé

    778 137 505 00047 · ouvert le 02 janvier 2003 · NAF 2711Z

  • 73200 ALBERTVILLEFermé

    778 137 505 00013 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 2711Z

Documents juridiques de OPTELEC

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 11 février 2000

  • Acte

Dépôt du 08 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 1995

  • Acte

Comptes annuels de OPTELEC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OPTELEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OPTELEC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OPTELEC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 03 juillet 2012 ; liquidation judiciaire prononcée le 29 novembre 2016. Clôturée le 21 décembre 2018 pour insuffisance d'actif.

7 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 décembre 2018 · publié le 13 janvier 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 12 octobre 2017 · publié le 19 novembre 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 28 juillet 2017 · publié le 06 août 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire

Jugement du 29 novembre 2016 · publié le 18 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 5 octobre 2016, désignant administrateur Me Meynet Robert Louis 39 avenue du Parmelan 74000 Annecy avec pour mission d'administrer, liquidateur la Selarl Luc Gomis 9 rue Guillaume Fichet 74000 Annecy. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com à l’exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Jugement de plan de redressement

Jugement du 20 décembre 2013 · publié le 16 janvier 2014 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan dix ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Meynet Robert Louis 39 avenue du Parmelan 74000 Annecy

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 04 juillet 2013 · publié le 11 août 2013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 03 juillet 2012 · publié le 07 décembre 2012 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 19 juin 2012 désignant administrateur Me Meynet Robert Louis 39 avenue du Parmelan 74000 Annecy, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Gomis 15 avenue des Allobroges - le Médicis 74200 Thonon-les-Bains. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent OPTELEC. Elles s'échelonnent de 1995 à 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OPTELEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OPTELEC

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2018-12-21 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2017-10-12 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2017-07-28 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · Jugement du 2016-11-29 · Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 5 octobre 2016, désignant administrateur Me Meynet Robert Louis 39 avenue du Parmelan 74000 Annecy avec pour mission d'administrer, liquidateur la Selarl Luc Gomis 9 rue Guillaume Fichet 74000 Annecy. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com à l’exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  7. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement de plan de redressement · Jugement du 20 décembre 2013 · Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan dix ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Meynet Robert Louis 39 avenue du Parmelan 74000 Annecy

  8. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 4 juillet 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  9. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 3 juillet 2012 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 19 juin 2012 désignant administrateur Me Meynet Robert Louis 39 avenue du Parmelan 74000 Annecy, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Gomis 15 avenue des Allobroges - le Médicis 74200 Thonon-les-Bains. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    CHAPPEL Bernard Alfred nom d'usage : CHAPPEL n'est plus président directeur général. CHAPPEL Bernard nom d'usage : CHAPPEL devient président directeur général.

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Modification de la désignation d'un dirigeant : président directeur général, nouvelle identité : CHAPPEL Bernard Alfred nom d'usage : CHAPPEL Bernard. Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur, nouvelle identité : TRUSCELLO Bernard nom d'usage : TRUSCELLO Bernard. Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur, nouvelle identité : JOURDAIN André nom d'usage : JOURDAIN André. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire GRANT THORNTON. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes suppléant INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE.

  15. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Président directeur général : CHAPPEL Bernard Alfred Administrateur : TRUSCELLO Bernard Administrateur : JOURDAIN André Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : IGEC

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Président directeur général : CHAPPEL Bernard Alfred Administrateur : TRUSCELLO Bernard Administrateur : JOURDAIN André Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : IGEC

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

    changement d'administrateur : ancien : CHAPPEL (Annie) ; nouveau : JOURDAN (André) ; départ de CHAPPEL (Annie) dans ses fonctions de Directeur général à compter du 30/06/2008.

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2004

Marques déposées par OPTELEC

OPTELEC est titulaire de 21 marques françaises déposées auprès de l'INPI, listées de la plus récente à la plus ancienne.

  • Motorfly®

    N° 3659277 · Déposée le 23 juin 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 7, 12 · expirée le 23 juin 2019

  • MOTORFLY

    N° 3659276 · Déposée le 23 juin 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 7, 12 · expirée le 23 juin 2019

  • STARELEC

    N° 3659275 · Déposée le 23 juin 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 7, 12 · expirée le 23 juin 2019

  • STARFLY

    N° 3659271 · Déposée le 23 juin 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 7, 12 · expirée le 23 juin 2019

  • MOTOFLY

    N° 3659270 · Déposée le 23 juin 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 7, 12 · expirée le 23 juin 2019

  • MOTORFLY®

    N° 3364267 · Déposée le 10 juin 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 7, 12 · expirée le 10 juin 2015

  • Motorfly

    N° 3364265 · Déposée le 10 juin 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 7, 12 · expirée le 10 juin 2015

  • MOTOFLY

    N° 3354419 · Déposée le 20 avril 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 7 · expirée le 20 avril 2015

  • STARFLY

    N° 3354418 · Déposée le 20 avril 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 7 · expirée le 20 avril 2015

  • MOTORFLY

    N° 3354416 · Déposée le 20 avril 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 7 · expirée le 20 avril 2015

  • CBI CHARGEUR DE BATTERIE INTELLIGENT

    N° 3089579 · Déposée le 19 mars 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 19 mars 2011

  • CBI CHARGEUR DE BATTERIE INTELLIGENT

    N° 97699673 · Déposée le 10 octobre 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 10 octobre 2007

  • MAGNETIC-BALLASTS

    N° 97670278 · Déposée le 20 mars 1997 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 9

  • MAGNETIK-BALLASTS

    N° 97670277 · Déposée le 20 mars 1997 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 9

  • HALONIC

    N° 95554857 · Déposée le 20 janvier 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 20 janvier 2015

  • OPTHAL

    N° 95554856 · Déposée le 20 janvier 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 20 janvier 2015

  • VIPELEC

    N° 93488211 · Déposée le 13 octobre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 13 · expirée le 13 octobre 2003

  • VOLTAM

    N° 1621529 · Déposée le 11 octobre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 7, 9, 11, 37 · expirée le 11 octobre 2010

  • OPTELEC

    N° 1559137 · Déposée le 03 novembre 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 03 novembre 2019

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 1559135 · Déposée le 03 novembre 1989 · Marque figurative

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 03 novembre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur OPTELEC

Quel est le numéro SIREN de OPTELEC ?

Le numéro SIREN de OPTELEC est 778 137 505. Le SIRET de son siège social est 778 137 505 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51778137505.

Qui dirige OPTELEC ?

OPTELEC est dirigée par BERNARD CHAPPEL, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OPTELEC ?

Le siège social de OPTELEC est situé zone Industrielle du Robinson, 74150 Vallières.

OPTELEC est-elle toujours en activité ?

Oui, OPTELEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OPTELEC est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. OPTELEC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 décembre 2018 pour insuffisance d'actif.

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