OPTICOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 104 542 758, OPTICOM est une SAS créée le 8 juin 2026. Elle est domiciliée 5 B RUE de Bigorre, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale. La direction est assurée par MOUSSA OUBOUSAID en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de OPTICOM
INSEE- Dénomination
- OPTICOM
- SIREN
- 104 542 758
- SIRET (siège)
- 104 542 758 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR29104542758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 104 542 758
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 juin 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 08 juin 2026
- Siège social
- 5 B RUE de Bigorre, 76800, Saint-Étienne-du-Rouvray
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OPTICOM
Installation, Achat, Vente Prestations de services fibres optiques, système informatique, téléphonique et communication annexes et rattachées à l'objet principal.
Finances de OPTICOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OPTICOM
INSEEÉtablissements de OPTICOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76800 Saint-Étienne-du-RouvraySiègeActif
104 542 758 00016 · ouvert le 17 mars 2026 · NAF 4321A
Documents juridiques de OPTICOM
INPIComptes annuels de OPTICOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OPTICOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OPTICOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OPTICOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent OPTICOM. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 21 mai 2026 · N° 2026L01216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 07 juillet 2025 · N° J2025000215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 28 janvier 2025 · N° 2024020248
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 30 octobre 2024 · N° 23/03256
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 02 mai 2024 · N° 24/00127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 09 novembre 2023 · N° 23/01390
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mars 2017 · N° 12-20.112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre B
Décision du 29 mars 2012 · N° 10/11470
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OPTICOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OPTICOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juin 2026
Questions fréquentes sur OPTICOM
Quel est le numéro SIREN de OPTICOM ?
Le numéro SIREN de OPTICOM est 104 542 758. Le SIRET de son siège social est 104 542 758 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29104542758.
Qui dirige OPTICOM ?
OPTICOM est dirigée par MOUSSA OUBOUSAID, président de sas.
Où se situe le siège social de OPTICOM ?
Le siège social de OPTICOM est situé 5 B RUE de Bigorre, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray.
OPTICOM est-elle toujours en activité ?
Oui, OPTICOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OPTICOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OPTICOM.
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